Bonjour,
Après moult recherches et maintes lectures, je ne parviens pas à trouver une réponse satisfaisante à la question des prix des tranches optionnelles pour un marché de travaux d'électricité.
Soit une marché qui prévoit l'affermissement des tranches optionnelles en N+1 et N+2.
Pour ma tranche ferme = actualisation.
Pour les tranches optionnelles = actualisation ou révision.
L'article 18 du décret semble m'indiquer que je peux/dois actualiser ( Le mois M serait le mois d'affermissement(début d'exécution) de la tranche en question enfin m-3 afin de ne pas faire de révision provisoire?)
Une révision de prix pour les TO est - elle néanmoins possible (légale)?
Merci de m'éclairer ...
En TF comme en TC, seuls les prix fermes sont actualisables. Les prix révisables ne sont pas actualisés, mais la révision revient au même sur les premiers paiements.
La révision ou l'actualisation ne sont qu'une mise à jour des prix en fonctions d'indices.
Vous avez le choix de réviser ou actualiser. Faire les deux est contre-productif parce que cela revient à payer deux fois la mise à jour pour la période allant de la remise de l'offre à celle de la date d'actualisation (une fois par la révision et l'autre via l'actualisation).
Le choix de l'actu ou de la révision est à votre libre appréciation. Et je ne vois rien qui s'oppose à ce que la tranche ferme ait ses propres règles de "mise à jour des prix" et vos tranches optionnelles d'autres règles de "mise à jour". Tant que c'est clairement écrit dans le DCE, le titulaire est informé et a proposé ses prix en toute connaissance de cause.
Super.
Un doute de levé en commande publique ... plus que 499999... :)
Il ne me reste plus qu'à déterminer ce qui est le plus intéressant pour les presta du marché en cours ...