Bonjour,
Pour ceux et celles qui font parties de GHT (J'en ai vu quelques uns...), comment procédez-vous pour la rédaction de vos avis de publication de vos marchés notamment pour des marchés pour le compte d'un établissement partie?
Bonjour,
Nous n'avons pas encore le cas (petit GHT)
Je dirai de faire attention... car je ne suis pas sûr que les établissements parties soient très contents qu'on leur ait retiré une partie de leur libre arbitre.
Notre GHT a laissé des délégations avec un commission "centrale" pour assurer la cohérence de notre politique d'achat et un seuil en dessous duquel l'établissement partie garde la main.
désolé de ne pas pouvoir répondre directement à ta réponse.
bon courage
Citation de: LAROUSSE le Janvier 17, 2018, 09:01:43 AM
Bonjour,
Pour ceux et celles qui font parties de GHT (J'en ai vu quelques uns...), comment procédez-vous pour la rédaction de vos avis de publication de vos marchés notamment pour des marchés pour le compte d'un établissement partie?
Globalement la plupart des GHT semblent fonctionner sur un modèle de seuil, en deçà duquel les établissements partie peuvent conserver une relative autonomie dans la gestion de leurs consultations et de leurs marchés, et au dessus duquel c'est l'établissement partie qui centralise.
Dans tous les cas, il me semble toutefois nécessaire que l'ensemble du GHT utilise une seule et même plateforme de dématérialisation, et tente d'harmoniser au mieux ses AAPC et ses documents de consultation, faute de quoi ses consultations risque d'être peu lisibles pour les fournisseurs en face.
Petit complément...
Notre GHT a choisi un seuil à 25000,00 € HT au delà duquel l'établissement support assure la rédaction et la passation des marchés.
Par défaut, étant établissement support, mon profil acheteur sera celui des établissements parties.
Je pense rédiger mon AAPC dans le style : Le XXX établissement support pour le compte de XXX établissement partie dans le cadre du GHT XXX (comme dans le cadre d'un groupement de commande où je serai coordonnateur)...
Qu'en pensez-vous?
Citation de: LAROUSSE le Janvier 17, 2018, 10:45:42 AM
Je pense rédiger mon AAPC dans le style : Le XXX établissement support pour le compte de XXX établissement partie dans le cadre du GHT XXX (comme dans le cadre d'un groupement de commande où je serai coordonnateur)...
C'est l'idée, la consultation XXX est passée passée au nom du GHT XXX pour le compte de ceux de ces membres identifiés ci-après : XXXX, YYYY, ZZZZZ. En application de l'art R6132-16 du CSP, elle est assurée par le CH XXXX, établissement support dudit GHT.
Merci!!!
J'adopte cette formulation!
Bonne soirée