Bonjour à tout le monde et excellente année !
Je travaille sur un marché d'aménagement d'une place... le service technique me transmet un bordereau de prix unitaires + DEI...
Bêtement, je suis partie sur la rédaction d'un AC à bon de commande (pour moi BPU = bons de commande)...
Le service me répond : surtout pas un ac à bon de commande...
On peut avoir un marché de travaux avec OS et BPU ?
merci pour vos réponses,
Citation de: anneclaudie le Janvier 08, 2018, 04:38:36 PM
On peut avoir un marché de travaux avec OS et BPU ?
merci pour vos réponses,
Bien sur, c'est le cas de la plupart des marchés de travaux ou les prestations sont intégralement définies et le les paiements interviennent en fonction des quantités réellement exécutées et mesurées sur le chantier.
Citation de: Raspoutine le Janvier 08, 2018, 04:44:40 PM
Bien sur, c'est le cas de la plupart des marchés de travaux ou les prestations sont intégralement définies et le les paiements interviennent en fonction des quantités réellement exécutées et mesurées sur le chantier.
Jamais fait ce genre de marché.
Alors pour mieux comprendre : on fait un os demandant : prestations du Détail Estimatif (dont le montant est précisé à l'acte d'engagement).
Si les quantités sont différentes, le titulaire les corrige sur sa facture ?
C'est ainsi ?
il ne rectifie pas sa facture, il en fait une avec les quantités acceptées par le service technique
Bonjour,
Le DE n'est pas contractuel alors ? il sert juste au jugement des offres ?
Citation de: anneclaudie le Janvier 08, 2018, 04:38:36 PM
pour moi BPU = bons de commande)...
:D :D
NON comment faite vous pour téléphoner ? Vous passez un BdC avant chaque appel ?
et pour l'électricité ? et pour l'eau des toilettes, et pour . . . .
Les prix unitaires sont là pour être associé (multipliés) par la quantité "consommée" pour établir la facture
Le
BPU est un éléments de l'AE
du contrat.
Les Bons de
commandes sont des
actes d'exécution du contrat ; lorsque précisé comme tel dans le contrat (marché)
Citation de: anneclaudie le Janvier 09, 2018, 09:21:01 AM
Le DE n'est pas contractuel alors ?
NON il ne DOIT pas l'être !
Citation de: anneclaudie le Janvier 09, 2018, 09:21:01 AM
il sert juste au jugement des offres ?
OUI uniquement et exclusivement
en écrivant DE contractuel (comme DPGF hein ?), je me suis dit.. ouh la la , ça va râler !!
ok !
merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii
Citation de: anneclaudie le Janvier 09, 2018, 09:21:01 AM
Bonjour,
Le DE n'est pas contractuel alors ? il sert juste au jugement des offres ?
Citation de: Michel le Janvier 09, 2018, 11:05:15 AM
NON il ne DOIT pas l'être !
Sur le fond, je suis d'accord. mais faire néanmoins attention au 17.2 du CCAG travaux si celui-ci est incorporé au marché:
"...
Dans le cas de travaux réglés sur prix unitaires, lorsque, par suite d'ordres de service ou de circonstances qui ne sont ni de la faute ni du fait du titulaire, l'importance de certaines natures d'ouvrages est modifiée de telle sorte que les quantités exécutées diffèrent de plus d'un tiers en plus ou de plus d'un quart en moins des quantités portées au détail estimatif du marché, le titulaire a droit à être indemnisé en fin de compte du préjudice que lui ont éventuellement causé ces changements.
..."