Bonjour,
Je travaille sur un marché d'étude préalable pour la restauration d'un orgue classé (étude estimée à 15.000 € HT).
Puis ensuite nous passerons un marché de maitrise d'œuvre pour la restauration (coût global environ de 800.000 e HT).
Je prends en compte le montant de l'étude + mo + tvx pour calculer mon seuil ?
Je suis donc en MAPA..
Parce que se pose la question du marché d'étude préalable : seule une dizaine de techniciens conseils connus et agréés par le ministère de la culture sont qualifiés pour ce type d'étude et nous pensions leur adresser directement le cahier des charges sans passer par une publicité...
Donc au regard de ma procédure MAPA : c'est pub et mise en ligne sur notre profil ?
Pour l'étude préalable, elle sera à intégrer dans la computation du seuil si elle relève d'une mission de maîtrise d'oeuvre. S'il s'agit d'un diagnostic, par exemple, elle pourra être comptabilisée à part et vous autoriser à la conclure dans le cadre d'un MAPA.
Pour la publicité, procédure adaptée veut bien dire ce qui est écrit : vous devez adapter votre niveau de consultation au marché, besoin... et vous référer à votre guide interne (si vous en avez un). Si vous êtes certaine de connaitre tous les techniciens susceptibles de répondre, un courrier peut suffire. Mais dans le doute de l'exhaustivité, je ferai tout de même un publication sur le profil acheteur pour éviter toute contestation d'un candidat éventuel non consulté.
Citation de: anneclaudie le Décembre 22, 2017, 08:50:42 AM
Je prends en compte le montant de l'étude + mo + tvx pour calculer mon seuil ?
Je suis donc en MAPA.
Pas de computation entre services et travaux.
Un co-financement par les autorités ecclésiastiques pourrait être envisagé.