Bonjour,
Peut on désigner des suppléants aux membres du collège maître d'oeuvre d'un jury de concours ?
Merci de votre réponse et bonne semaine !!
Non
pfffff l'ordre des architectes me propose un suppléant :( et me soutient que c'est ce qui se pratique.
Je ne comprends pas votre réponse Goran, sur quels textes vous appuyez-vous pour interdire des suppléants au jury de concours ? Sachant que le code vise les articles de la CAO qui obligent à avoir des suppléants ? même règles de nomination que pour les CAO ?
pas de suppléants pour le 1/3 de moe, on ne parle pas des élus qui eux bien sûr ont des suppléants. Les Moe sont nommés à titre personnel et ne sont donc pas remplaçables.