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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: trancestep le Novembre 26, 2017, 08:56:57 AM

Titre: Achat de véhicules
Posté par: trancestep le Novembre 26, 2017, 08:56:57 AM
Bonjour,

Dans le cas d'un marché d'achat de véhicules à moteur , on souhaiterait prévoir la reprise de nos véhicules anciens par le futur titulaire avec valorisation.
Pour analyser le critère coût on souhaiterai intégrer dans la formule d'analyse le prix d'achat, la conso, l'incidence carbonne et on voudrait défalquer le montant de la reprise.

Qu'en pensez vous?
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: fanchic le Novembre 27, 2017, 04:56:45 AM
Déjà, il convient de respecter les dispositions de l'art 96 du DRAM mais rien ne vous empêche de défalquer du prix global le prix de reprise. Bien au contraire c'est très opportun!
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: claude pomero le Décembre 04, 2017, 10:39:24 AM
Citation de: trancestep le Novembre 26, 2017, 08:56:57 AM
Bonjour,

Dans le cas d'un marché d'achat de véhicules à moteur , on souhaiterait prévoir la reprise de nos véhicules anciens par le futur titulaire avec valorisation.
Pour analyser le critère coût on souhaiterai intégrer dans la formule d'analyse le prix d'achat, la conso, l'incidence carbonne et on voudrait défalquer le montant de la reprise.

Qu'en pensez vous?
je pense qu'il n'est pas opportun de tout mélanger dans un critère "cout"

je pense comme fanchic qu'il faut un critère prix qui comprenne le prix neuf, moins le prix de reprise; et par ailleurs des critères "qualité", comme la consommation, l'incidence carbone, etc

attention à la pondération de ces critères: le gain de consommation qui serait par exemple de 2 l au 100 procure un bénéfice de 200 € environ par an et par véhicule; pour 10 véhicules, le gain est de 2000 €: ceci pondère le critère, par rapport à l'estimation du marché; pour une estimation de 120 000 € pour 10 véhicules, la pondération sera de 2 000/120 000= 2% environ; ce pourra alors être un sous-critère d'un critère "qualités techniques des véhicules", pondéré par la somme de ces pondérations partielles...
Titre: Re : Re : Achat de véhicules
Posté par: shorty le Décembre 04, 2017, 12:01:11 PM
Citation de: claude pomero le Décembre 04, 2017, 10:39:24 AM
je pense qu'il n'est pas opportun de tout mélanger dans un critère "cout"

je pense comme fanchic qu'il faut un critère prix qui comprenne le prix neuf, moins le prix de reprise; et par ailleurs des critères "qualité", comme la consommation, l'incidence carbone, etc

attention à la pondération de ces critères: le gain de consommation qui serait par exemple de 2 l au 100 procure un bénéfice de 200 € environ par an et par véhicule; pour 10 véhicules, le gain est de 2000 €: ceci pondère le critère, par rapport à l'estimation du marché; pour une estimation de 120 000 € pour 10 véhicules, la pondération sera de 2 000/120 000= 2% environ; ce pourra alors être un sous-critère d'un critère "qualités techniques des véhicules", pondéré par la somme de ces pondérations partielles...

Ca serait pas plus simple un cout global avec
'prix du véhicule'+ (120 000 km * 5l au 100* 1.5 €) = XXX €

l'incidence carbone - > bon courage  :D => trop compliqué ou à vraiment cadrer !

Pour la reprise faite apparaître le montant par véhicule, ca sera plus simple pour les sorties d'inventaire.
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: Boïo le Mars 25, 2019, 10:17:21 AM
Bonjour,
Comment calculez-vous le seuil de procédure ? avec ou sans le montant estimé de la reprise ?
Merci !
Titre: Re : Re : Achat de véhicules
Posté par: Michel le Mars 25, 2019, 11:18:46 AM
Citation de: Boïo le Mars 25, 2019, 10:17:21 AM
Comment calculez-vous le seuil de procédure ? avec ou sans le montant estimé de la reprise ?
Merci !
On compte les billets de banque à mettre sur la table (la Dépense)
donc, perso ce serait le chiffre en bas du devis/facture après la déduction de la reprise (neuf-reprise)
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: shorty le Mars 25, 2019, 02:12:48 PM
PERSO selon les règles comptables on est sur deux opérations distinctent => je partirai plus sur le montant de l'achat.


Après tu peux cumuler (montant achat + montant reprise) pour être sur de ne pas te faire taper sur les doigts ^^
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: mbodier2 le Mars 25, 2019, 03:46:22 PM
La reprise des véhicules étant un moyen de paiement en nature des nouveaux véhicules, il faut retenir le coût d'achat estimé.
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: Boïo le Octobre 15, 2019, 02:18:45 PM
Bonjour,
Concernant le montant de la reprise d'un ancien véhicule par les candidats: est-ce qu'il y a de la TVA à appliquer ?
Le budget de la collectivité qui achète un véhicule et en cède un autre n'est pas soumis à la TVA : je pencherais pour un montant de reprise sans TVA.
Ensuite, le repreneur appliquera de la TVA lorsqu'il vendra le bien.
Est-ce que cela se passe ainsi ?
Titre: Re : Re : Achat de véhicules
Posté par: janjan35 le Octobre 15, 2019, 06:52:28 PM
Citation de: Boïo le Octobre 15, 2019, 02:18:45 PM
Bonjour,
Concernant le montant de la reprise d'un ancien véhicule par les candidats: est-ce qu'il y a de la TVA à appliquer ?
Le budget de la collectivité qui achète un véhicule et en cède un autre n'est pas soumis à la TVA : je pencherais pour un montant de reprise sans TVA.
Ensuite, le repreneur appliquera de la TVA lorsqu'il vendra le bien.
Est-ce que cela se passe ainsi ?


Bonjour,
Nous la reprise est nette de taxe, on n'applique pas de TVA.
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: Boïo le Octobre 18, 2019, 10:04:43 AM
Bonjour,
merci. Nous allons faire de même.
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: Sven le Mai 24, 2021, 07:09:54 PM
Bonjour à toutes et à tous,

J'essaye de raisonner par analogie.

Il s'agit d'un accord-cadre de matériels scientifiques maritimes.
Vaguement, cela combine un système de sonar et de caméras installés sur des navires de pêche.

Je souhaiterai savoir comment organiser la reprise du matériel.

Il m'a été suggéré la clause suivante MAIS je la trouve peu compréhensible.
En l'occurrence, je vois mal comment l'opération, ci-dessous, va se matérialiser dans un B.P.U.  ???

"Le titulaire pourra envisager avec les revendeurs ou fabricants l'option de reprise des équipements pour le compte du Pouvoir Adjudicateur à la fin de l'accord-cadre dans le cas où ces équipements ne seraient plus utiles".

À bientôt  ;)
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: speedy le Mai 24, 2021, 11:14:45 PM
effectivement ça ne veut rien dire  à part qu'une reformulation donnerait la possibilité d'un avenant pour acter de cette reprise ....
Titre: Re : Re : Achat de véhicules
Posté par: shorty le Mai 25, 2021, 11:20:02 AM
Citation de: Sven le Mai 24, 2021, 07:09:54 PM

"Le titulaire pourra envisager avec les revendeurs ou fabricants l'option de reprise des équipements pour le compte du Pouvoir Adjudicateur à la fin de l'accord-cadre dans le cas où ces équipements ne seraient plus utiles".


Si c'est reprise à la fin de l'accord cadre, faites de la location ça ira plus vite  ;)
Titre: Re : Achat de véhicules
Posté par: Michel le Mai 25, 2021, 01:19:31 PM
Vous me faite penser aux photocopieurs !  ;D