Bonjour à tous,
Pour les besoins d'un marché d'assistance et de conseil, je recherche une clause relative à du remplacement de consultant, l'objectif de cette clause est simplement de s'assurer qu'en cas de changement de consultant ce dernier conserve les qualifications requises pour exercer pleinement les missions qui lui seront dévolues (type senior, et compétences techniques exigées en trésorerie notamment). De plus, il n'est pas recherché de contrainte de délai sur le remplacement, il faut une information en amont et un remplacement dans les 2 - 3 semaines qui suivent l'information mais avec un remplacement compétence équivalente.
Auriez vous ce type de clause type que je pourrai adapter à mon accord cadre.
MErci
Voilà un type de clause qu'on utilise :
"Il est souhaité que les personnes désignées par le titulaire soient maintenues pendant toute la durée du marché.
Dans le cas où exceptionnellement le titulaire serait amené à remplacer temporairement ou définitivement les
personnes désignées, il s'engage à les remplacer par des intervenants de compétences au moins équivalents ou
supérieures. Ce remplacement est soumis à l'agrément préalable du pouvoir adjudicateur et ne fait l'objet d'aucune
modification de planning.
Dans tous les cas, le titulaire sera tenu par ses obligations de résultats.
Par ailleurs, le pouvoir adjudicateur peut demander à tout moment, sur décision motivée, le remplacement de
l'interlocuteur désigné ou d'un membre de l'équipe du titulaire. Ce dernier doit alors procéder à son remplacement.
Tout remplacement s'effectue à qualité et compétences équivalentes ou supérieures.
Dans tous les cas, le transfert éventuel d'informations vers le nouveau personnel accepté par le pouvoir adjudicateur
s'effectue aux frais du titulaire. Un remplacement ne peut modifier les conditions d'exécution du marché, en
particulier en ce qui concerne le prix et le délai d'exécution."
La partie sur la possibilité de demander le remplacement d'une personne à la demande du pouvoir adjudicateur n'est pas forcement judicieuse, pour notre marché ça l'était mais généralement ils font une remarque sur cela.
si marché sous CCAG PI voir art 3.4.3 à compléter ou modifier selon vos besoins
+1, le CCAG PI est largement explicite sur le sujet avec, en plus, les délais de récusation ...
merciiiiiiiiiiiiiiiii