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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: max le Novembre 03, 2017, 11:57:55 AM

Titre: géomètre/topographe: CCAG PI ou FCS
Posté par: max le Novembre 03, 2017, 11:57:55 AM
Tout est dans le titre, pour moi ça serait du FCS... votre avis
Titre: Re : géomètre/topographe: CCAG PI ou FCS
Posté par: Shmouck le Novembre 03, 2017, 12:07:42 PM
FCS itou, même si j'ai pu constater que les deux CCAG étaient utilisés.

A la limite si ça doit poser débat il s'agira d'ajouter une clause sur la propriété intellectuelles des études produites, mais des quelques marchés de ce type que j'ai eu à traiter jusque là ça n'a jamais été un problème.
Titre: Re : géomètre/topographe: CCAG PI ou FCS
Posté par: Ponta le Novembre 03, 2017, 01:49:03 PM
Je partirai sur du FCS aussi.

Après, rien n'empêche d'écrire dans le DCE, une clause s'inspirant d'un article du CCAG PI.
Titre: Re : géomètre/topographe: CCAG PI ou FCS
Posté par: Virkiel le Novembre 03, 2017, 02:00:48 PM
Je partage l'avis de mes collègues.
Titre: Re : géomètre/topographe: CCAG PI ou FCS
Posté par: Sunn0)) le Novembre 06, 2017, 07:55:00 AM
Il est peu probable que l'originalité soit reconnue pour le livrable d'un géomètre, je partirais sur FCS.