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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: max le Février 27, 2009, 12:06:08 PM

Titre: art 133 recensement marché en groupement de commande
Posté par: max le Février 27, 2009, 12:06:08 PM
je suis en train d'établir la liste de mes marchés 2008, pour ceux passés en groupement de commande, quelle tranche de prix dois-je prendre? le montant total du marché ou le montant correspondant à la part de ma CT?
Titre: Re : art 133 recensement marché en groupement de commande
Posté par: Schlipomi le Février 27, 2009, 03:40:19 PM
Votre part uniquement. En même temps me suis jamais posé la question et même pour les marchés allotis je les indique dans la rubrique du montant du lot et pas de la procédure.
Titre: Re : art 133 recensement marché en groupement de commande
Posté par: sabrina le Mars 06, 2009, 05:33:15 PM
bonjour,

je voulais justement me renseigner à ce sujet,

soit un marché a 6 lots, le total est supérieur à 206 000 ¤ H.T.
Dois je noter dans le recensement des marchés, chaque lot dans sa fourchette correspondante ou dois je tous les inscrire dans la fourchette correspondant au montant du marché golbal?

merci pour vos réponses
Titre: Re : art 133 recensement marché en groupement de commande
Posté par: speedy le Mars 06, 2009, 06:00:20 PM
vocabulaire de base , c'est la procédure qui est allotie !
un lot dans la procédure donne un marché
donc marché par marché
Titre: Re : art 133 recensement marché en groupement de commande
Posté par: sabrina le Mars 06, 2009, 06:05:36 PM
ok merci