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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: jaimelesmarches le Octobre 25, 2017, 04:15:25 PM

Titre: Marché travaux et PI
Posté par: jaimelesmarches le Octobre 25, 2017, 04:15:25 PM
Bonjour,

Dans un marché où la maîtrise d'oeuvre a déjà été contractualisée, et qui a pour objet le réamménagement de locaux, est-il nécessaire d'inscrire des clauses PI ? Si oui sur quel sujet selon vous ?

Merci à tous
Titre: Re : Marché travaux et PI
Posté par: Raspoutine le Octobre 25, 2017, 05:05:33 PM
je ne comprends pas la question
Titre: Re : Marché travaux et PI
Posté par: speedy le Octobre 25, 2017, 06:43:07 PM
idem, c'est un marché de travaux avec déjà un MOE donc pour moi sans objet ....
Titre: Re : Marché travaux et PI
Posté par: jaimelesmarches le Octobre 26, 2017, 09:25:20 AM
C'était simplement pour m'assurer qu'aucune clause de PI devait s'ajouter à ce marché, même si la maitrise d'oeuvre a déjà été contractualisée.

Merci de vos retours
Titre: Re : Marché travaux et PI
Posté par: lepouch le Octobre 26, 2017, 03:30:04 PM
Dans le marché de travaux, vous vous referez au CCAG Tvx qui comprend une définition de la maitrise d'œuvre et décrit les actes de gestion dont il a la responsabilité.