Bonjour,
Au début d'année, un marché comportant plusieurs lots a été lancé sous la procédure d'AO.
Un lot ne va pas être reconduit pour mauvaise ex. Sachant que nous étions en accord cadre sans marché subséquent et sans montant maximum annuel, peut-on relancer le lot sous forme de MAPA (au vu de l'estimation financière) ?
et selon votre nomenclature ?
si no limit dans le marché , quelle valeur juridique a votre estimation ? pour moi rien donc procédure formalisée
+1, pas de max = procédure formalisée
Ou relancer ledit lot en mettant un maxi si vous connaissez parfaitement votre exécution financière. Ceci pour permettre la relance en MAPA.
Citation de: mighty le Octobre 11, 2017, 10:50:45 AM
Ou relancer ledit lot en mettant un maxi si vous connaissez parfaitement votre exécution financière. Ceci pour permettre la relance en MAPA.
Pas sûr. Si c'est un lot, il convient de le computer avec les montants des autres lots. Comme ils sont sans maxi, c'est l'AO.