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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Octobre 05, 2017, 08:01:16 PM

Titre: Reprise de personnels - avis sur les pratiques du secteur
Posté par: CMP m a tué le Octobre 05, 2017, 08:01:16 PM
Bonsoir,

Je fais appel a vos retours d'expériences. Nous lançons prochainement un marché de gardiennage fusionnant deux marchés existants. Le premier s'achèvera en mars prochain, l'autre sera en juillet 2018.

Je prévois la reprise des personnels issus des deux marchés par le titulaire du nouveau marché. Savez-vous comment s'organise cette reprise pour le marché arrivant à échéance en juillet ? Sera-t-elle effective dès la notification ou à l'échéance du contrat ?

Merci
Titre: Re : Re : Reprise de personnels - avis sur les pratiques du secteur
Posté par: speedy le Octobre 06, 2017, 07:43:52 AM
ben non , votre marché est phasé, vous ne pouvez pas envisagez de siphonnez le personnel tout en laissant le premier titulaire se débrouiller pour assumer le marché sans personnel et le second payer du personnel sans travail et sans recette
un peu de bon sens

par ailleurs le premier titulaire allant jusqu'en juillet 2018 ne sera pas motivé pour l'exécution entre mars et juillet, ne pouvez vous pas prolonger l'autre marché de mars à juillet pour faire coïncider ?
Titre: Re : Reprise de personnels - avis sur les pratiques du secteur
Posté par: ilhunpea le Octobre 06, 2017, 11:24:46 AM

Il me semble avoir eu le cas il y a longtemps. Une boîte m'avait indiqué que la reprise s'échelonnait en fonction des échéances contractuelles.

Comme dit Speedy, si les marchés peuvent coïncider, cette question n'existera plus.