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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Gaston Deplomb le Octobre 02, 2017, 04:13:18 PM

Titre: option non retenue
Posté par: Gaston Deplomb le Octobre 02, 2017, 04:13:18 PM
Bonjour,
Questionnement sur le devenir d'une option (variante obligatoire...) non retenue au moment de la consultation (MAPA Tvx) car considérée sur le moment comme trop chère (40k€).
Mon problème est qu'on a absolument besoin de cette option  ::) , mais qu'elle représente 80% du lot en question (petit lot de 50 k€ !)
2 questions : puis-je la retenir après coup ? (avenant de 80% ???),
                   puis-je aller voir ailleurs ? (le titulaire peut-il m'embêter si je le donne à quelqu'un d'autre ?)
Titre: Re : option non retenue
Posté par: lepouch le Octobre 02, 2017, 04:22:33 PM
La définition du besoin n'est pas bonne ...
Si travaux non exécutés, il faut résilier et recommencer.
Titre: Re : option non retenue
Posté par: Mathieu le Octobre 02, 2017, 04:48:37 PM
l'attributaire change avec ou sans option ? les courriers de rejet ne mentionnent que l'hypothèse sans option ?
Titre: Re : option non retenue
Posté par: Gaston Deplomb le Octobre 02, 2017, 05:09:22 PM
Sur ce petit lot nous n'avions qu'une seule offre... et nous avons démarré il y a un bon moment (l'attribution date du début de l'année)

En fait, cette option n'est pas fonctionnellement liée au lot en question : on aurait pu (dû) faire un lot séparé mais comme il n'existe pas de " lots optionnels " et comme, au départ, c'était le futur occupant du bâtiment qui devait s'en charger...
Mais il y a eu un changement de cap. ::) et il nous faut cette option (mobilier fixe) sinon le bâtiment n'est pas fonctionnel  :'(

Titre: Re : option non retenue
Posté par: Mathieu le Octobre 02, 2017, 05:20:16 PM
dans ces conditions c'est tentant de retenir l'option sans plus de formalités... un acte d'engagement avec option qui sort du tiroir magique et voilà  ;D
Titre: Re : option non retenue
Posté par: speedy le Octobre 02, 2017, 05:40:22 PM
vous faites une nouvelle consultation car  vous y aller trop fort .... mauvaise définition du besoin, ce n'était pas une option mais une TC
(si le gagnant n'est pas le même avec l'option vous êtes mort de chez mort  et coulé dans le béton)
Titre: Re : option non retenue
Posté par: Gaston Deplomb le Octobre 02, 2017, 06:24:52 PM
Si je refais une consultation pour cette prestation uniquement, ce sera un marché de fournitures car installation <10% du prix ...
Titre: Re : Re : option non retenue
Posté par: lepouch le Octobre 03, 2017, 08:19:38 AM
Citation de: Gaston Deplomb le Octobre 02, 2017, 06:24:52 PM
Si je refais une consultation pour cette prestation uniquement, ce sera un marché de fournitures car installation <10% du prix ...

Cela ne suffit pas à caractériser de la fourniture ...
Il faut vérifier si ce mobilier devient immeuble par destination et, dès lors, l'inscrire dans une garantie décennale (par exemple une chaudière).