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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Junior44 le Septembre 28, 2017, 03:55:38 PM

Titre: régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: Junior44 le Septembre 28, 2017, 03:55:38 PM
Bonjour

Lancement d'un appel d'offres ouvert. Certaines offres sont irrégulières.
Peut on les régulariser avant la CAO d'attribution ou doit on les déclarer irrégulière en CAO puis les régulariser après (et refaire une CAO...) ?
Avec un courrier précisant bien que l'examen de l'offre a montré qu'elle était irrégulière et non pas que suite à un classement elle est irrégulière.

Le bon sens me fait dire : on régularise avant CAO mais ... on ne sait jamais. J'aimerais avoir vos retours d'expérience SVP.

Merci par avance
Titre: Re : régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: Ponta le Septembre 29, 2017, 12:14:19 PM
Bonjour,

Pour moi, la CAO attribue.
La régul, c'est de la "popote interne".
Je suivrai votre bon sens.
Titre: Re : régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: Junior44 le Octobre 09, 2017, 04:02:20 PM
merci  :)
Titre: Re : régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: Sven le Février 28, 2018, 12:24:08 PM
Bonjour à vous toutes et à vous tous,

Je rebondis sur ce sujet car j'ai une hypothèse similaire.

Dans l'Appel d'Offres Ouvert (A.O.O) qui me concerne, il y a 4 hypothèses avec la combinaison des offres de bases et variantes.
Nous sommes sur un marché d'une durée configurée de la façon suivante 2 + 2 ans.

1°) Pour un des candidats, il apparaît qu'il a fourni toutes les pièces sauf un acte d'engagement pour une des combinaisons possibles (mais la D.P.G.F relative à cette combinaison est présente), puis-je régulariser l'offre ?
La fiche de la D.A.J semble évasive sur ce point.

2°) Pour un autre candidat, dans l'acte d'engagement, il a multiplié son prix total par 2 et non par 4.
Ce qui fait qu'en l'état, contrairement aux autres candidats qui ont multiplié par 4, ses prix apparaissent ultra compétitifs.

Puis-je régulariser l'offre ?

3°) Est-ce que l'on régularise avant la C.A.O ? Si oui, avez-vous des modèles de rédaction ?

Par avance merci pour votre aide toujours précieuse.  ;)
Titre: Re : régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: lepouch le Février 28, 2018, 12:28:11 PM
Réponse Oui à toutes les questions.
Titre: Re : régularisation en appel d'offres : CAO avant ou après
Posté par: Sven le Février 28, 2018, 12:56:41 PM
Merci Lepouch pour toutes tes réponses.  :)