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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: RV le Février 26, 2009, 12:39:28 PM

Titre: opération de vérification et décision
Posté par: RV le Février 26, 2009, 12:39:28 PM
C'est l'appel du novice vers les plus aguéris ;-)

Nous allons bientôt réceptionner des gros engins objet d'un AO.
Etant donné que c'est ma première fois, je me pose des questions concernant les opérations de vérifications et la décision qui en découle. C'est surtout sur la forme que je m'interroge.
Comment se présente cette décision après vérification des fournitures (avec ou sans ajournement, réfaction, rejet)?
Merci pour vos réponses
Titre: Re : opération de vérification et décision
Posté par: lepouch le Février 26, 2009, 02:27:19 PM
Bonjour,
Le document EXE13 sur le site du MINEFI est pas mal :
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_exe.htm
Titre: Re : opération de vérification et décision
Posté par: RV le Février 26, 2009, 03:01:38 PM
Merci lepouch pour le lien ;-)