Bonjour,
Je sollicite votre avis car je me sens un peu perdue avec la computation des seuils. Mon organisme n'a pas de nomenclature. Nous avons actuellement :
- un marché d'assurance ( flotte auto, matériel info., responsabilité des dirigeants, patrimoine mobilier et immobilier ...) conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2017 , passé en appel d'offres ouvert,
- un marché d'assurance prévoyance pour les salariés , conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2014, , passé en appel d'offres ouvert,
- un marché d'assurance mutuelle santé pour les salariés, conclu pour une durée 5 ans à compter du 1er janvier 2015, passé en appel d'offres ouvert.
Nous devons passé un marché d'assurance dommage ouvrage, je me demande si ce nouveau marché doit être passé en appel d'offres ouvert? Ou bien si on considère que c'est un marché différent des autres. Sachant que comme toujours il faut aller vite et qu'on me demande de faire un MAPA.
Merci de votre aide, je m'emmêle entre unité fonctionnelle, familles homogène, calcul sur une année...
on peut raisonnablement ne pas computer les assurances de personnes (mutuelle + prévoyance) avec les assurances de biens et responsabilité (le reste)
par contre ça me parait plus délicat de ne pas computer par sous-catégorie
à voir si vous n'êtes pas dans le cas d'un "petit lot"
Merci pour cette piste, malheureusement mon marché devant être conclu pour 3 ans je dépasse le montant maxi de 80 000 € H.T. pour utiliser la procédure des petits lots.
J'avais comme vous le sentiment qu'il faudrait computer ce nouveau marché mais je manque d'éléments clairs pour faire valoir mon avis .
Bonjour,
Pour moi la DO c'est davantage par rapport à votre opération qu'il faut la souscrire. Je ne comprends pas comment vous pouvez souscrire une DO sur trois ans, car il faut à chaque fois fournir les DCE, les attestations décennales, les rapports de CT...
Pour chaque opération vous ne paierez votre DO qu'une fois (une prime provisionnelle et un reliquat une fois les travaux achevés). Ce n'est pas comme les assurances qu'on paie tous les ans.
Ou bien faites un AC BC, éventuellement.
Edit : Moi je ferais un MAPA par opération.
Pour ma part, j'estime qu'une dommage-ouvrages répond à une computation des seuil propre à la réalisation de l'ouvrage et pour reprendre la directives 2014/24, art. 1 et 3
"«marchés publics de travaux», des marchés publics ayant l'un des objets suivants:
...
la réalisation, par quelque moyen que ce soit, d'un ouvrage répondant aux exigences fixées par le pouvoir adjudicateur qui exerce une influence déterminante sur sa nature ou sa conception;"
...
2. Les marchés qui ont pour objet plusieurs types d'achats (travaux, services ou fournitures) sont passés conformément aux dispositions applicables au type d'achat qui constitue l'objet principal du marché en question.
L'objet d'une DO c'est bien la continuité de la réalisation de l'ouvrage en cas de sinistre.
Dominique Fausser