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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Chloé06 le Septembre 19, 2017, 03:27:20 PM

Titre: Dérogation au concours : PCN ?
Posté par: Chloé06 le Septembre 19, 2017, 03:27:20 PM
Bonjour,

Je dois lancer une procédure en vue de choisir un MOE pour un projet d'aménagement d'une zone urbaine (pas de bâtiments, uniquement de la voirie, du paysage, et travaux "annexes").
Nous sommes au dessus des seuils.
Pouvons-nous déroger à la procédure du concours, et lancer une procédure concurrentielle avec négociation ?   ???
Qui a déjà rencontré ce cas ?  ::)

De plus, nous choisissons de lancer un accord-cadre mono-attributaire, ce qui nous permettra de relancer les marchés subséquents au gré de l'avancement des opérations, des décisions politiques ou autre...

Merci à vous pour vos lumières  !

Chloé06
Titre: Re : Dérogation au concours : PCN ?
Posté par: speedy le Septembre 19, 2017, 03:51:44 PM
dans votre cas tout est possible
vérifiez vos objectifs et les effets pervers de l'accord cadre mono-attributaire .....
Titre: Re : Dérogation au concours : PCN ?
Posté par: Chloé06 le Septembre 19, 2017, 04:36:54 PM
Je te remercie Speedy !
Quant à l'AC mono-attributaire, c'est ce que nous avions et nous en étions satisfaits... donc nous recommençons !