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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Salsera le Février 26, 2009, 10:31:21 AM

Titre: DQE pièce contractuel ?
Posté par: Salsera le Février 26, 2009, 10:31:21 AM
J'ai un doute

Soit un marché de travaux à quantité fixe. dois-je indiquer que le DQE est une pièce contratuelle ?

Je ne l'indique jamais pour les marchés à bons de commande puisqu'en ce cas il s'agit de quantités estimatives
Titre: Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Naydje le Février 26, 2009, 10:32:55 AM
si ce sont des quantités fixes c'est pas un DQE mais un DPGF, par contre vous allez être embêté si vous dépassez les quantités
Titre: Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Salsera le Février 26, 2009, 10:42:22 AM
CDPGF ?
Je n'ai pas de prix global et forfaitaire mais bien des prix unitaires auxquels on applique des quantités fixes.
Je conviens que c'est rigide mais bon, mes services disent bien connaître leur besoin...
Titre: Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Naydje le Février 26, 2009, 10:49:04 AM
marché à bons de commande?
Titre: Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: lepouch le Février 26, 2009, 10:51:13 AM
Bonjour,
C'est une pratique courante sur les travaux d'infrastructures (Routes ou VRD) : les quantités sont calculées à l'unité prés du style : 12,5 ml de bordure ou 124,45 m3 de remblais.
Il convient, dans ce cas, de rendre le DQE contractuel (renvoi depuis l'AE) et tant pis pour ceux qui suivront le chantier et qui sont censés vérifier les quantités exactes ....
Titre: Re : Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Salsera le Février 26, 2009, 11:07:56 AM
Citation de: Naydje le Février 26, 2009, 10:49:04 AM
marché à bons de commande?

non
Titre: Re : Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Salsera le Février 26, 2009, 11:09:01 AM
Citation de: lepouch le Février 26, 2009, 10:51:13 AM
Bonjour,
C'est une pratique courante sur les travaux d'infrastructures (Routes ou VRD) : les quantités sont calculées à l'unité prés du style : 12,5 ml de bordure ou 124,45 m3 de remblais.
Il convient, dans ce cas, de rendre le DQE contractuel (renvoi depuis l'AE) et tant pis pour ceux qui suivront le chantier et qui sont censés vérifier les quantités exactes ....


ok merci !
Titre: Re : DQE pièce contractuel ?
Posté par: Osiris le Février 26, 2009, 01:44:44 PM
dans le même état d'esprit, quid des marchés de déchets ? La plupart sont à BDC, mais j'en ai vu monté comme des marchés de travaux avec DQE (non contractuel). Vous en pensez quoi ?