Bonjour,
Quelle option relative à la propriété intellectuelle, du CCAG-PI doit-on privilégier pour un marché de maîtrise qui sera passé sur concours restreint sur esquisse.
Marché d'environ 5 ans, portant sur la création d'un pôle sportif (bâtiments vestiaires, salles de sports, terrains de sports, pistes d'athlétisme, courts de tennis...).
Quels sont vos avis ?
Merci
Bonjour,
Difficile de répondre.
Cela dépend de ce que vous voulez.
Voulez-vous une "propriété renforcée" ou une "propriété allégée" ?
Il n'y a que vous qui savez.
Je ne sais pas :-\
On peut penser, pour l'avenir, que les élus pourraient vouloir modifier, étendre... un bâtiment ou un terrain de sport en raison du changement des pratiques sportives ou de l'augmentation du nombre de pratiquants...
l'accès au complexe pourrait éventuellement être étendus à des usagers extra-communaux...
Dans ces hypothèses, l'option A suffit-elle ?
de toute manière l'architecte a un droit inaliénable au respect de son oeuvre ....