Pour éviter de dépasser le seuil de 80 000 € HT sur la durée totale (reconduction comprise) est-il possible de faire les lots en AOO sur 1 an reconductible 3 fois et les petits lots sur un an reconductible 2 fois ?
vous vous doutez de la réponse, non ?
Hello Speedy, moi non ! ??? ???
tel que présenté c'est du saucissonnage .....
"Pour éviter de dépasser le seuil .." => saucissonnage.
cf "Le choix de la méthode pour le calcul de la valeur estimée d'un marché ne peut être effectué avec l'intention de le soustraire à l'application de la présente directive. Un marché ne peut être subdivisé de manière à l'empêcher de relever du champ d'application de la présente directive, sauf si des raisons objectives le justifient."
Désolé mais par votre projet, vous envisagez un détournement de procédure.
De plus, que ferez-vous à l'issue de la 3ème année avec ses petits lots arrivés à expiration ? Pourrez-vous vous passer de ces prestations pendant 1 an ?
Ne vous serait-il pas plus simple de faire votre AOO sur un an reconductible 2 fois ? Ainsi vos petits lots devraient rentrer sous les 80 000 € HT.