Bonjour à tous !
Quelqu'un aurait-il un DCE à disposition pour un PLU Intercommunal à tranches avec notamment modification des PLU existants le temps que le PLUI soit élaboré?
Je partirai sur un AO avec TF et TO pour les modifications des PLU et cartes communales existants le temps que le PLUi soit validé.
Merci à tous de votre gentillesse !