Bonjour,
Je travaille actuellement sur un marché qui prévoit un planning prévisionnel des prestations et je me posais la question de savoir s'il fallait annexer ce planning au CCP? Aussi, devrais-je mentionner dans le réglément de consultation que ce planning fait partie intégrante du dossier de consultation des entreprises?
Tous les éléments qui permettent aux entreprises de mieux comprendre votre besoin sont les bienvenus !
Cela évite de trop favoriser l'entreprise déjà en place (si c'est le cas ...).
Par contre, il vous appartient de déterminer si ces éléments doivent être contractualisés.
Dans votre cas, je vous encourage à prévoir des dispositions permettant la mise au point du planning d'intervention avec l'entreprise retenue avant la notification.
Citation de: lepouch le Août 22, 2017, 11:12:19 AM
Tous les éléments qui permettent aux entreprises de mieux comprendre votre besoin sont les bienvenus !
Cela évite de trop favoriser l'entreprise déjà en place (si c'est le cas ...).
Par contre, il vous appartient de déterminer si ces éléments doivent être contractualisés.
Dans votre cas, je vous encourage à prévoir des dispositions permettant la mise au point du planning d'intervention avec l'entreprise retenue avant la notification.
Sachant que ce planning prévisonnel est appelé à changer donc je me disais que ce n'était pas nécessaire de le contractualiser. Je ne sais pas ce que vous en pensez vous?
Citation de: birdy-94 le Août 22, 2017, 01:54:57 PM
Sachant que ce planning prévisonnel est appelé à changer donc je me disais que ce n'était pas nécessaire de le contractualiser. Je ne sais pas ce que vous en pensez vous?
tout dépend de l'ampleur du changement...
Si votre planning peut être bouleversé par le moindre évènement, ne le divulguez pas
Si votre planning peut changer à la marge, mettez le dans le DCE
Si votre planning peut changer selon certains évènements indiqués dans le contrat, pourquoi ne pas en faire une clause de RDV?
La question me semble également être quelles sont vos attentes quant au respect d'un planning (non nécessairement le vôtre), quelles sont les contraintes à prendre en compte, et si vous envisagez de le valoriser dans le cadre de l'attribution du marché.
S'il ne présente aucun intérêt (cad, il vous est indifférent que les prestations soient réalisées selon un cadencement précis), pas de raison de le rendre contractuel.
Si vous souhaitez qu'un minimum de contraintes soit intégrées, contractualisation et valorisation de la cohérence en fonction de celles-ci.