Bonjour,
Je rédige actuellemnt un CCP et je ne sais pas dans quel ordre insérer mes articles afin que le CCP soit cohérent. Donc j'ai effectué un article 1 sur les dispositions générales (objet, décomposition...), article 2 sur les piéces contactuelles, article 3 sur la durée et délais d'exécution , 4 sur le descriptif général des prestations, 5 sur le contenu des prestations,6 sur les prix, 7 sur les garanties financiéres, 8 sur l'avance, 9 sur les modalités de paiement, 10 modalités d'exécution,11 rapports et certificats de vérifications, 12 Obligation de conseil, 13 constat de l'exécution, 14 garantie des prestations, 15 pénalités,16 assurances, 17 résiliation, 18 réglément des litiges et langues, 19 dérogations.
En fait mon plus gros probléme se pose au niveua du descriptif général et du contenu des prestations ainsi que sur les rapports et l'obligation de conseil je ne sais pas si je dois les insérer dans les modalités d'exécution ou les laisser tel quel dans cet agencement.
Merci.
perso dans un CCP j'aime bien attaquer direct le vif du sujet : le besoin dès l'article 1
après c'est comme vous voulez, tant qu'on s'y retrouve
le plan importe peu si tout est dedans.
perso je préfère rester sur CCAP avec même ordre de numérotation que le CCAG (quitte à mettre l'article du CCAG s'applique, facile pour les dérogations) et un CCTP
je profite pour vous poser une question qui n'a rien avoir avec la premiére. En fait, parmi les documents que m'a transferé le service référent figure une estimation des prestations annuelles, pensez-vous que je devrais intégrer celà dans les documents de la consultation?
non
Citation de: birdy-94 le Août 21, 2017, 10:54:00 AM
je profite pour vous poser une question qui n'a rien avoir avec la premiére. En fait, parmi les documents que m'a transferé le service référent figure une estimation des prestations annuelles, pensez-vous que je devrais intégrer celà dans les documents de la consultation?
S'il s'agit d'une estimation (non chiffrée) du nombre de déplacements nécessaires, cela peut être intéressant pour le prestataire afin de mieux évaluer son offre.
Mais je ne sais pas de quel type de prestations il s'agit ...
Citation de: lepouch le Août 21, 2017, 11:02:11 AM
S'il s'agit d'une estimation (non chiffrée) du nombre de déplacements nécessaires, cela peut être intéressant pour le prestataire afin de mieux évaluer son offre.
Mais je ne sais pas de quel type de prestations il s'agit ...
En fait il s'agit de prestations de contrôles sur des appareils de différent parcs et donc pour chaque parc ils ont estimé le nombre de contrôle nécessaire par appareil. A la fin, ils ont effectué une synthése des contrôles qu'ils ont chiffré.
je mettrais à titre indicatif sans la valorisation
Merci :). Vu qu'ils n'ont pas l'habitude d'insérer les estimations prévisionnelles dans leurs documents de consultation, je m'abstiendrai de le faire.
Citation de: Mathieu le Août 21, 2017, 10:30:55 AM
perso dans un CCP j'aime bien attaquer direct le vif du sujet : le besoin dès l'article 1
+1 donc : et en article 1 bis : "
Pénalités et Mesures Coercitives" . . . . Drastiques ! ;D
Citation de: Michel le Août 21, 2017, 02:02:37 PM
+1 donc : et en article 1 bis : "Pénalités et Mesures Coercitives" . . . . Drastiques ! ;D
moi je mets ça tout à la fin
ça dépends si on veut faire peur avant ou après passation ;D
Citation de: Mathieu le Août 21, 2017, 02:12:21 PM
moi je mets ça tout à la fin
ça dépends si on veut faire peur avant ou après passation ;D
:) Je ne veux pas les faire fuir non plus déjà que j'ai l'impression que je n'aurais pas assez de candidats..
Cela sépare surtout le bon grain de l'ivraie
les sérieux qui travail bien , des margoulins qui vous sabotent le travail
Mon article 1 porte sur les généralités (procédure, variantes, ACBC...), le 2 sur les pièces contractuelles et le 3 sur le besoin.
Mais l'ordre importe peu comme le dit Mathieu.
Citation de: Mathieu le Août 21, 2017, 10:30:55 AM
après c'est comme vous voulez, tant qu'on s'y retrouve
Citation de: Ponta le Août 27, 2017, 07:33:54 PM
Mon article 1 porte sur les généralités (procédure, variantes, ACBC...), le 2 sur les pièces contractuelles et le 3 sur le besoin.
Mais l'ordre importe peu comme le dit Mathieu.
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