Bonjour,
Je travaille sur un dossier lancé en entreprises générales. Un candidat s'est présenté en groupement. Ce candidat est une entreprise nouvelle, il a un chiffre d'affaire assez faible par rapport au montant de l'opération. Cela gène notre DG, il a peur qu'il ne soit pas capable d'assumer en cas de défaillance d'un de ces cotraitants. Certains des cotraitants de cette entreprise sont plus "armés" financièrement. Le DG demande si il est possible de changer non pas la composition du groupement mais l'entreprise mandataire solidaire ?? Avez-vous déjà eu affaire à ce cas ??
Personne ne sait ?? Pas étonnant que je galère pour trouver des infos. Ma responsable va appeler la cellule juridique de Lyon. A suivre ...
Bonjour,
Je ne peux pas vous apporter de réponse sur le plan juridique mais j'ai deux remarques à faire :
1 - Je ne comprends pas la motivation de votre DG : il ne peut juger que la conformité du groupement aux critères de sélection des candidats et de rien d'autre ....
2 - Si le mandataire "trop léger" est l'entreprise A et qu'il y a une entreprise "plus costaud" la B; la crainte du DG c'est la défaillance du B qui laisse A tout seul. Mais s'il choisit la B comme mandataire et qu'il y a défaillance, la A se retrouvera quand même toute seule !!
Le raisonnement se tient.(http://smileys.sur-la-toile.com/repository/Reflexion/U_THIN%7E1.GIF)
Tout à fait, c'est ce que l'on pensait. De toute façon la cellule juridique de Lyon est catégorique : on ne peut pas changer la solidarité.
Je ne comprends jamais ses motivations ...
Pourtant elles sont évidentes et justifiées, une personne publique ne peut pas imposer une modification des candidatures. En tant que personne publique, nous ne pouvons pas faire modifier les candidatures et heureusement... En fait quand un groupement candidate, il convient ou pas mais la personne publique n'a pas de troisième choix. Si le groupement est solidaire, vous n'aurez pas trop de problème, si le groupement est conjoint, chacun n'est responsable que de sa partie. Si de très grosses entreprises se sont associées conjointement avec une petite qui est mandataire solidaire, il faut faire une analyse économique, pourquoi une telle forme et pourquoi le maillon faible est-il ainsi exposé ?
En fonction des réponses à ces questions, vous saurez si vous continuer avec ce groupement ou pas. Je suppose que vous n'aviez pas indiqué dans la publicité que dans l'exécution vous imposeriez une forme de groupement.
Vous supposez mal, on impose un groupement solidaire ...
Quand je dis que je ne comprends pas ses motivations, je parle de mon DG qui voulait que l'on change la solidarité du groupement. Je suis OK avec la position de la cellule juridique de Lyon.
Mon DG a juste peur parce que l'entreprise candidate nous à mis en difficulté sur plusieurs chantiers et il a peur que ça se reproduise.