Soit un marché dont l'objet est actions de communication.
C'est un marché fourre tout dans lequel on a un bpu long comme le bras. Certaines fournitures nous coutent un bras.
Vu qu'il s'agit d'un Accord Cadre à bons de commande sans mini maxi, j'avais dans l'idée de lancer un deuxième marché pour ces seules fournitures afin de les avoir bcp moins cher.
Qu'en pensez vous ? Est ce réalisable ? Sachant qu'on aurait un marché pour toutes les autres fournitures + un autre avec une partie des mêmes fournitures. Pas de risques particuliers ?
on ne peut pas avoir 2 marchés avec une partie des fournitures identiques, problème de définition des besoins et comment on justifie de commander sur l'un ou l'autre marché
Ouep. 2 marchés pour la même chose, ça pose des problèmes d'exclusivité.
Après, en calculant le risque juridique et le gain financier, ça se réfléchit.
En termes de risques juridiques, j'y vois au moins :
- favoritisme (pourquoi l'un et pas l'autre à chaque commande) faute de clé de répartition,
- non-respect de l'exclusivité, ça peut aller de la nullité du contrat à des indemnisations.
Après je l'ai fait notamment pour des travaux de bâtiments : un marché travaux d'électricité et ce bon vieux fourre-tout de marché travaux tout corps d'état par exemple.
Peut-être qu'une piste à creuser, serait de ne pas demander exactement les mêmes prestations que dans l'autre marché. En changeant quelques mots ou le périmètre/volume des prestations... Histoire de dire que tu ne commandes pas tout-à-fait la même chose. Mais c'est tirer sur la corde...
Ben c'est toujours pareil, tu as un marché global avec tout un tas de fournitures. Donc l'objet du marché n'est pas l'achat de LA fourniture.
Et de l'autre tu aurais un marché avec une fourniture visée.
Comme l'a dit Ponta, il y a exclusivité du prestataire du premier marché, tu ne peux lancer un second marché juste pour avoir des prix.
Soit tu dénonces ou tu ne reconduis pas ce marché, et tu relances une procédure dans laquelle tu définis un peu mieux le besoin, car ce qui fait que cela te coûte un bras, c'est peut être de trop mélanger de prestations qui pourraient être dissociable les unes des autres.