Bonjour,
Dans le cadre d'une procédure déclarée sans suite avant la notification mais après la remise des offres, que fait-on des offres remises ?
Doit-on les archiver ou les rendre intégralement aux candidats ?
Citation de: zoé le Février 25, 2009, 10:27:05 AM
Bonjour,
Dans le cadre d'une procédure déclarée sans suite avant la notification mais après la remise des offres, que fait-on des offres remises ?
Doit-on les archiver ou les rendre intégralement aux candidats ?
On les conserve systématiquement... On ne retourne aux candidats que les plis arrivés HD, donc non ouverts...
Mais là nous avons déclaré sans suite sans même ouvrir les offres du coup...
Archivage ou rendu ?
Citation de: zoé le Février 27, 2009, 04:41:32 PM
Mais là nous avons déclaré sans suite sans même ouvrir les offres du coup...
Archivage ou rendu ?
moi, j'ai tendance à tout garder... Vous avez malgré tout lancé une consultation...