Bonjour,
Etant nouveau dans le marché, et voulant absolument comprendre et augmenter en compétences, j'aimerai savoir si vous auriez des ouvrages, revues, méthodes... à me conseiller pour savoir comment rédiger un CCAP, ô combien important dans un marché.
J'ai beau utiliser au CCAG travaux; FCS; PI... je n'y comprends pas grand chose. C'est du charabia pour moi. Et, surtout, je ne sais pas quand il faut faire application de te ou tel articles.
Si vous pouviez me conseiller, j'en serai ravi. Car ça devient un supplice de rédiger un marché.
D'avance merci.
Bonjour,
Les clauses d'un CCAP varient suivant l'objet du marché.
Quel est l'objet de votre marché?
En ce moment, je passe un marché de vrd de travaux, un marché de maîtrise d'œuvre pour une école, des marchés de services pour la régie de l'eau, fournitures diverses.
J'ai beaucoup de mal pour les marchés de travaux principalement.
D'abord : les bases, pouvoir s'y référer régulièrement: http://boutique.lemoniteur.fr/comprendre-simplement-les-marches-publics-2016.html (http://boutique.lemoniteur.fr/comprendre-simplement-les-marches-publics-2016.html) 45€ c'est le prix des bases :D
Ensuite, il faut consulter la DIRECTION DES AFF JURIDIQUES (Ministère de l'Eco) : tu y trouveras des fiches méthodes
https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique (https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique)
Enfin: tu dois t'astreindre à consulter agorapublix au moindre doute, parce qu'il y aura toujours quelqu'un pour répondre ;D (j'en sais quelque chose)
Et télécharger des DCE sur les plateformes de dématérialisation pour avoir des exemples :)
Votre service marchés publics est-il nouveau au sein de votre structure? Si non, vous devez bien avoir une "bibliothèque" de DCE sur les différents types de marché (Travaux, FCS, MOE, TIC, PI).
Merci à tous pour vos réponses.
1) Concernant le bouquin sur les marchés publics, je l'ai, c'est gentil à vous, mais il ne m'aide pas beaucoup pour rédiger le CCAP je trouve. Sauf à ce que je ne l'utilise pas comme il faut, c'est fort probable.
2) Je connais et consulte régulièrement le site de la DAJ mais pareil, je ne trouve pas que cela m'aide à rédiger un CCAP. Le RC, l'AE..., à comprendre certaines règles, oui.
3) Je pratique également déjà la technique de télécharger les DCE des marchés qui ressemblent à ceux que nous lançons. Mais j'aimerai comprendre ce que j'écris, et non simplement copier-coller.
4) Je me base sur d'autres marchés déjà lancés mais ce n'est jamais le même type de marché, et quand je le fais relire par mon responsable, j'ai toujours des remarques. (Je précise que nous sommes débordés, qu'il n'a pas le temps de me former, et s'en excusé auprès de moi).
5) Je consulte régulièrement agorapublix mais j'aimerai voler de mes propres ailes ;D
Citation de: Mp01 le Juillet 12, 2017, 03:45:43 PM
Merci à tous pour vos réponses.
1) Concernant le bouquin sur les marchés publics, je l'ai, c'est gentil à vous, mais il ne m'aide pas beaucoup pour rédiger le CCAP je trouve. Sauf à ce que je ne l'utilise pas comme il faut, c'est fort probable.
2) Je connais et consulte régulièrement le site de la DAJ mais pareil, je ne trouve pas que cela m'aide à rédiger un CCAP. Le RC, l'AE..., à comprendre certaines règles, oui.
3) Je pratique également déjà la technique de télécharger les DCE des marchés qui ressemblent à ceux que nous lançons. Mais j'aimerai comprendre ce que j'écris, et non simplement copier-coller.
4) Je me base sur d'autres marchés déjà lancés mais ce n'est jamais le même type de marché, et quand je le fais relire par mon responsable, j'ai toujours des remarques. (Je précise que nous sommes débordés, qu'il n'a pas le temps de me former, et s'en excusé auprès de moi).
5) Je consulte régulièrement agorapublix mais j'aimerai voler de mes propres ailes ;D
Que ceux qui ont déja rédigé de A à Z un CCAP lèvent la main !
Les juristes travaillent avec des bases, qui, de documents en documents, remontent au code d'Hammourabi. J'ai même encore du summérien dans mes DCE.
Rien ne t'interdit de faire du copier-coller, il faut juste que tu comprennes ce que tu copies.
Quand aux observations que l'on fait sur tes documents, on est tous passé par la. Dit toi qu'un jour, c'est toi qui tiendra le stylo rouge.
pour comprendre un CCAP, il faut comprendre comment ça fonctionne au niveau de l'exécution.
Partir d'un exemple et l'améliorer au fur et à mesure des difficultés d'exécution n'est pas une si mauvaise solution.
A défaut de vous former lui-même, votre responsable devrait accepter de vous envoyer 2 ou 3 jours sur ce sujet, ce ne serait pas du luxe.
Citation de: Saga le Juillet 12, 2017, 04:56:45 PM
Que ceux qui ont déja rédigé de A à Z un CCAP lèvent la main !
Les juristes travaillent avec des bases, qui, de documents en documents, remontent au code d'Hammourabi. J'ai même encore du summérien dans mes DCE.
Rien ne t'interdit de faire du copier-coller, il faut juste que tu comprennes ce que tu copies.
Quand aux observations que l'on fait sur tes documents, on est tous passé par la. Dit toi qu'un jour, c'est toi qui tiendra le stylo rouge.
Je n'ai pas prétendu que je voulais rédiger un CCAP de A à Z loin de là. ;D
J'aimerai simplement comprendre les nuances dans les différentes clauses que l'on peut écrire d'un marché à l'autre. Voire même pour certaines, les comprendre tout simplement. Pour moi, certaines sont du charabia. Je ne parle pas des clauses relatives au prix, délai d'exécution... Je parle des clauses plus techniques.
Citation de: Lolila le Juillet 12, 2017, 05:14:55 PM
pour comprendre un CCAP, il faut comprendre comment ça fonctionne au niveau de l'exécution.
Partir d'un exemple et l'améliorer au fur et à mesure des difficultés d'exécution n'est pas une si mauvaise solution.
A défaut de vous former lui-même, votre responsable devrait accepter de vous envoyer 2 ou 3 jours sur ce sujet, ce ne serait pas du luxe.
Oui, je suis d'accord.
J'ai prévu de faire une demande de formation en ce sens.
Je me demandais si jamais certains d'entre vous avaient été dans la même situation que moi, à ne pas tout comprendre les clauses d'un CCAP, et comment vous vous en étiez sorti pour vous améliorer.
Les formations, c'est important et ça permet d'avoir des critiques (positives ou négatives).
Il y a aussi l'expérience qui fait qu'on améliore ses clauses et le pompage chez les autres. Perso, j'aime bien m'inspirer des très grosses structures, elles verrouillent bien leurs marchés. Mais je ne fais que m'inspirer pour adapter au contexte de ma structure et les rendre applicables par des PME.
Quand je pompe un marché de chauffage avec toutes les clauses de calcul des températures, consommation etc, je ferme les yeux et je lance comme ça. Et je parle même pas des marchés de gaz ou de telecoms ;D
Comprendre les subtilités, ça vient avec le temps et avec les candidats retors qui ont au moins le mérite de vous faire prendre conscience des limites de vos DCE. :D
Citation de: Ponta le Juillet 12, 2017, 05:58:42 PM
Les formations, c'est important et ça permet d'avoir des critiques (positives ou négatives).
Il y a aussi l'expérience qui fait qu'on améliore ses clauses et le pompage chez les autres. Perso, j'aime bien m'inspirer des très grosses structures, elles verrouillent bien leurs marchés. Mais je ne fais que m'inspirer pour adapter au contexte de ma structure et les rendre applicables par des PME.
Quand je pompe un marché de chauffage avec toutes les clauses de calcul des températures, consommation etc, je ferme les yeux et je lance comme ça. Et je parle même pas des marchés de gaz ou de telecoms ;D
Comprendre les subtilités, ça vient avec le temps et avec les candidats retors qui ont au moins le mérite de vous faire prendre conscience des limites de vos DCE. :D
Mais je suis totalement d'accord avec vous. Moi, le premier, j'ai admis télécharger des DCE d'autres collectivités et m'en inspirer pour certains de mes marchés.
D'ailleurs, je n'ai aucunement la prétention de devenir un roi des marchés publics en peu de temps. Toutes bonnes choses prends du temps. Mais j'aimerai simplement au moins comprendre la logique et le sens de certaines clauses. Comme par exemple, toutes les clauses relatives à l'objet du marché, les pièces contractuelles, les prix, délais d'exécutions, pénalités... ne me pose pas de problèmes.
C'est plus les clauses liées à la provenance - qualité - des matériaux et produits que je ne comprends absolument pas. Quand mettre ça et pas ça...
Les clauses liés à l'implatation des ouvrages.
Citation de: Mp01 le Juillet 12, 2017, 05:27:00 PM
Je n'ai pas prétendu que je voulais rédiger un CCAP de A à Z loin de là. ;D
[...] Je parle des clauses plus techniques.
Donc du CCTP et pas du CCAP !
A = Administratif (généralement on travaille beaucoup en copier-coller, car ils se ressemble tous à 95%
T = Technique (et là, c'est au cas par cas de chaque Besoin)
on a tous été débutant et on a copié sur nos prédécesseurs .....
il faut quelques bases et comme le rappelle Michel il faut revenir à l'organisation du marché en AE -CCAP -CCTP- puis les documents non joints : CCAG - CCTG
AE acte d'engagement piece majeure qui lie les parties et vise les autres pièces pour le détail
CCAP document qui traite des relations entre les parties
CCTP document qui traite de l'objet du marché, ses limites (ce qui est dedans mais aussi ce qui est exclu) puis des performances et caractéristiques des matériaux provenance est secondaire, la désignation géographique et la restriction de la concurrence illégales) , puis des conditions de mise en oeuvre puis la description des livrables documentaires .
On y associe des documents complémentaires sous forme d'annexes ou de documents dont il faut donner la hiérarchisation pour traiter les problèmes en cas de contradiction entres les différents document
pour le CCAP : il faut choisir un CCAG ou rédiger le sien puis article par article voir si on veut compléter ou déroger pour personnaliser vis à vis de son marché en faisant des choix nombreux .....même par défaut sans sans rendre compte !
pour ces clauses un peu techniques qui traditionnellement se retrouvent dans le CCAP parce qu'elles figurent dans les CCAG, le technicien qui passe le marché avec vous devrait pouvoir vous expliquer. C'est d'ailleurs la meilleure manière de savoir si vous dérogez ou pas.
Citation de: Mp01 le Juillet 12, 2017, 03:45:43 PM
Je consulte régulièrement agorapublix mais j'aimerai voler de mes propres ailes ;D
plusieurs années de pratique et n'y arrive toujours pas .... ;D ;D ;D
Citation de: nathalie le Juillet 13, 2017, 08:41:18 AM
plusieurs années de pratique et n'y arrive toujours pas .... ;D ;D ;D
35 ans de métier et toujours pas la prétention de parfaitement maitriser à l'approche de la retraite ;)
Hello,
Pour ma part j'essaye toujours de scinder mon CCAP en 3 volets. Mais pour bien comprendre ce qu'il faut mettre dedans, il faut savoir le différencier du CCAG. Le P signifie que ton CCAP est particulier à tel marché, contrairement au CCAG qui s'applique à tous les marchés (s'il est mentionné). C'est pourquoi, lorsque tu écris un CCAP, il faudra écrire les articles qui dérogent au CCAG.
Quand à l'architecture du CCAP, voici comment je procède :
- Une partie sur les modalités administratives : objet de ton marché, sa forme, sa durée, etc. Aussi les modalités d'interaction entre la personne publique et l'opérateur économique.
- Une partie sur les modalités financières : prix, paiement (modalités de facturation, etc), clauses de révision du prix, etc.
- Une dernière partie sur les clauses "juridiques" : clause d'indemnité, clause de pénalité, les délais de remise en concurrence, etc.
Quant au CCTP, le format est relativement libre ... C'est impossible de faire un plan type !
Citation de: LeoP le Juillet 18, 2017, 09:40:00 AM
Hello,
Pour ma part j'essaye toujours de scinder mon CCAP en 3 volets. Mais pour bien comprendre ce qu'il faut mettre dedans, il faut savoir le différencier du CCAG. Le P signifie que ton CCAP est particulier à tel marché, contrairement au CCAG qui s'applique à tous les marchés (s'il est mentionné). C'est pourquoi, lorsque tu écris un CCAP, il faudra écrire les articles qui dérogent au CCAG...
Merci pour ta réponse.
C'est également comme ça que je voyais les choses.
À titre informatif, les entreprises regardent prioritairement les clauses relatives aux pénalités et aux acomptes, bien soigner leur rédaction pour s'assurer des réponses.
Citation de: Sunn0)) le Juillet 18, 2017, 10:01:11 AM
À titre informatif, les entreprises regardent prioritairement les clauses relatives aux pénalités et aux acomptes, bien soigner leur rédaction pour s'assurer des réponses.
Et aussi aux modalités de paiement, car le choix entre du paiement trimestriel et mensuel, et à terme échu ou à échoir jouera automatiquement dans l'offre du candidat.
Citation de: Virkiel le Juillet 18, 2017, 11:00:58 AM
Et aussi aux modalités de paiement, car le choix entre du paiement trimestriel et mensuel, et à terme échu ou à échoir jouera automatiquement dans l'offre du candidat.
Une question, sur les paiements à échoir c'est contradictoire avec le principe du service fait, c'est bien valable que pour les dépenses listées à l'arrêté du 6 juin 2016 ?
Citation de: Sunn0)) le Juillet 18, 2017, 11:29:44 AM
Une question, sur les paiements à échoir c'est contradictoire avec le principe du service fait, c'est bien valable que pour les dépenses listées à l'arrêté du 6 juin 2016 ?
Tout à fait, c'est le cas par exemple des abonnements.
Bonjour!
On est nombreux à chercher des DCE. Personnellement je fais beaucoup appel à ce forum, merci à eux.
Rien de tels que de nous consulter avant de télécharger quoique ce soit je pense
Enfin, si jamais quelqu'un a un DCE pour l'achat de véhicule Electrique, je suis preneur ;D