Bonjour à tous,
dans la cadre d'un marché de travaux, le DQE est mis à jour en cours d'exécution mais le montant reste inchangé... un simple OS suffit?
le DQE n'étant pas (normalement) une pièce contractuelle (sauf mention contraire dans le marché) les quantités qui y sont inscrites ne sont indicatives et ne lient ni la collectivité ni l'entreprise, pour un OS suffit amplement.
Vous êtes en MBC?
Bonjour,
A priori, oui, si le prix est Global et Forfaitaire et si les modifications techniques proposées ne remettent pas en cause l'objet du marché.
Merci pour vos réponses, cela me conforte dans mo idée de l'OS.
Bonne journée
DQE = prtix unitaires = rien à faire si montant < ou égal au marché
si en réalité DPGF alors soit on refait pas le métré soit il y a changement de programme et alors avenant même si le montant est le même : en effet un arrangement entre amis s'apparente à un délit de favoritisme .... soupcon puis .... condamnation ....