Bonjour
En tant que EPCI la question se pose de savoir s'il est possible de mutualiser un poste style ingénieur avec une autre Communauté de communes ?
Etant entendu que :
- L'une des missions est une compétence qu'aucun des EPCI ne devrait récupérer
- Il y a fort à parier que ce devra être un recrutement
J'ai ouïe lire (eh oui, pourquoi pas :D) que ce serait faisable (délib + convention qui précise qui paie quoi) : est ce possible selon vous ?
Moi je vous laisse, je suis en train de louper les Ch'ti à Ibiza....
Bonjour,
Je suis pas expert donc mon avis est à relativiser.
Autant la mutualisation entre une commune et son EPCI de rattachement existe, autant la mutualisation entre 2 EPCI m'inquiète.
S'il y a un lien juridique dans la 1ère hypothèse, je n'en vois pas dans la seconde.
Perso, je ferai plutôt 2 contrats de travail à concurrence du temps de présence nécessaire dans chaque structure.
Citation de: Ponta le Juillet 03, 2017, 09:24:38 AM
Bonjour,
Je suis pas expert donc mon avis est à relativiser.
Autant la mutualisation entre une commune et son EPCI de rattachement existe, autant la mutualisation entre 2 EPCI m'inquiète.
S'il y a un lien juridique dans la 1ère hypothèse, je n'en vois pas dans la seconde.
Perso, je ferai plutôt 2 contrats de travail à concurrence du temps de présence nécessaire dans chaque structure.
Bonjour!
Absolument , on partage le même avis. Mais manifestement ce serait envisageable via une convention qui ferait mention du partage des tâches, des coûts, etc.
Dès que je pourrai, je vous donnerai des nouvelles, histoire que ça puisse resservir à l'avenir ;)