bonjour la communauté !
on vient tout juste de me refiler un dossier bien sympa (de façon très élégante d'ailleurs, mais passons...) : je dois lancer un marché dans le cadre de la conception, la fabrication, et la livraison d'une sculpture.
Je précise qu'il ne s'agit pas d'une réalisation artistique faisant suite à des travaux sur un bâtiment... on oublie le 1% donc !
Le hic, c'est que je n'ai jamais fait ça auparavant ! je ne sais pas trop par quoi commencer, ni sur quoi me baser pour fixer une prime éventuelle destinée aux candidats...
Quelqu'un aurait-il des pistes de réflexion SVP ?
Merci !
n'êtes vous pas mieux de séparer la conception de la fabrication et de la livraison?
en gros un espèce d'AMO pour la conception qui vous accompagne pour rechercher le sculpteur?
si ça avait été pour une oeuvre d'art existant vous tombiez sous le coup de l'article 3 du code, exclusion du champ d'application du code mais pas là
Bonjour,
Pour des oeuvres d'art, dans le cadre des 1 %, je consulte en MAPA avec une procédure qui prévoit 2 tours : on retient 3 candidats qui fournissent une maquette avec prime, puis avec un jury spécifique, on attribue à un artiste.
Si besoin, je peux passer le cahier des charges.
@ lepouch : je ne suis pas contre un exemple, même si cela concerne des opérations 1% ! donc, je vous envoie mon mail en mp ;-)
@ Naydje : en fait, vu le faible montant inscrit au budget (inférieur à 15.000 ¤), je me dirigeais plutôt vers une procédure légère, enfin... autant que faire se peut ! Il s'agit d'une petite sculpture (buste de l'ancien maire) posée sur une stèle commémorative... Pensez-vous malgré tout qu'il me soit plus judicieux de me lancer dans une espèce d'AMO ? même pour un si petit budget ?
avec ce budget faites au plus simple
soit un budget 1% < à 30 000 ¤
doit-on créer un comité consultatif comme exigé quand > à 30 000 ¤ ?
peut-on faire plus simple?
pour 15 000 ¤............ne vous embetez pas de trop !
Votre collectivité a t-elle un candidat préssenti ? si oui peut etre que lui en vous fournissant un devis pourra vous dire comment il s'y prend d'habitude
Citation de: Foedora le Février 24, 2009, 03:26:39 PM
@ Naydje : en fait, vu le faible montant inscrit au budget (inférieur à 15.000 ¤), je me dirigeais plutôt vers une procédure légère, enfin... autant que faire se peut ! Il s'agit d'une petite sculpture (buste de l'ancien maire) posée sur une stèle commémorative... Pensez-vous malgré tout qu'il me soit plus judicieux de me lancer dans une espèce d'AMO ? même pour un si petit budget ?
Et vous dîtes que c'est une oeuvre d'art? LOL.
"Il s'agit d'une petite sculpture (buste de l'ancien maire) posée sur une stèle commémorative"
choix de bois, platre, béton pierre, bronze ? ou laissé au prestataire ?
délai voulu ?
ambiance recherchée : gaité, solannité, convivialité .... allusion à son passe temps favori ...
vous avez quoi comme point de départ : photos, l'ancien maire en personne ? une vielle statue ?
ensuite vous recherchez quelques ateliers locaux capables de faire (par appel téléphonique
vous envoyez le DCE à 3 d'entre eux et basta ...
vous choississez en fonction du prix et de la liberté laissée nature délai etc
au fait il s'agit sd'une construction d'une médiathèque, donc sommes-nous dans le cadre du 1% artistique??
je touve ca compliqué pour finir!!! entre les achats , les commandes , le comité ou pas moi mon enveloppe elle est précisément de 25 000¤
réponse de Monsieur FAUSSEER en 2005 :
L. 1616-1 du CGCT qui concerne "les constructions qui faisaient l'objet, au 23 juillet 1983, date de publication de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n' 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, de la même obligation à la charge de l'Etat". Or quelle est la définition de la notion de construction :
- le bâtiment et dans ce cas pour l'avenir sa rénovation, voire son extension ?
- le chantier en cours à l'époque et avec fin de l'obligation à sa réception ?
C'est incroyable, mais personne n'a osé réellement trancher.
DF
soit un projet d'acquisition suite à une consultation.
Dois-je respecter un formalisme avec respect du délai des deux mois pour les lettres de rejet
merci/
Pourquoi 2 mois?
bof j'sais pas lol
Vous faites comme d'habitude, ouevre d'art ou non, pusique vous avez fait une consultation.
Bonjour,
je rebondis sur ce thème car la ville souhaite acquérir une sculpture pour l'installer sur un rond-point aménagé depuis 3 ans je crois...
je pensais faire un MAPA (le budget prévu est de 30 000 ¤TTC), avec peut-^tre appel à candidature, sélection de 3 candidats minimum, remise de leur offre avec maquettes et donc primes...qu'en pensez-vous??
c'est un MAPA de fournitures sans particularité spéciale??
si quelqu'un a un DCE , même dans le cadre du 1%, je veux bien l'avoir, MERCI§§
euhhhhhhhhhhhhhhhh moi j'aurais dit prestations intellectuelles
le sculpteur est un artiste ...
ps : vous pouvez utiliser l'article 35.II.8 qui prévoit pas de mise de concurrence pour des raisons artistiques
autrement dit si vous souhaitez une sculpture de tel auteur ... utilisez le 35.II.8
c'est le même article qu'il faut utiliser si vous faites venir Jennifer et non Laurie ... lol ! private joke !
plus sérieusement, seule contrainte du 35.II.8 : attribution en CAO