Bonjour,
Un marché de registres électroniques d'enquête publique est-il un marché TIC ou un marché FCS?
merci
C'est pour l'acquisition des registre électroniques ou pour faire des enquêtes publiques avec registre électronique ?
Un élément à prendre à compte c'est la réception des prestations. Avez-vous besoin d'une MOM-VA-VSR ou d'une réception "simple" ?
Il y a trois types de marchés : fournitures, services ou travaux.
Les TIC, les MOE, les AMO, les prestations intellectuelles sont des Services.
Je pense que votre question exacte est plutôt : mon marché doit-il être sous l'égide du CCAG TIC ou du CCAG FCS ?
Ca dépend de ce que vous voulez. Le CCAG TIC est bien plus pointu dans tout ce qui est informatique. Le CCAG FCS est plus généraliste.
je trouve le CCAG TIC un peu lourdingue sur la partie réception. Pour de l'informatique simple/sur étagère je préfère le FCS