Bonjour à tous,
je dois mettre en place une DSP pour la gestion d'un centre de formation des apprentis avec hébergement.
Si vous avez ce genre de chose dans vos tiroirs ..... merci à tous aussi pour tous les tuyaux qui pourraient m'être utiles : c'est ma première DSP en la matière... ;)
bonjour,
pour plus de précisions - je vois bien que la chose ne vous inspire pas beaucoup- il s'agit de conventionner pour la construction d'un équipement qui sera ensuite géré par une structure associative, ..... et de s'engager sur ..... 42 ans :o :o
AU SECOURS, ça me fait un peu peur.... ??? ???
Citation de: Coccy le Juin 26, 2017, 06:35:39 PM
pour plus de précisions - je vois bien que la chose ne vous inspire pas beaucoup- il s'agit de conventionner pour la construction d'un équipement qui sera ensuite géré par une structure associative, ..... et de s'engager sur ..... 42 ans :o :o
??? Waouh ! 42 ans ! ::) faut confié le dossier à un bambin de moins de 5 ans, pour qu'il puisse suivre le dossier ! ;D
Désolé, mais je n'y connais rien.
pourquoi 42 ans ? quel est cet équipement ? et l'association existera encore dans 42 ans ? avec les même adhérents/dirigeants à l'association ?
Pas un spécialiste de la question, mais ce n'est pas une compétence régionale ça ? A quel titre du déléguerais une mission qui ne t'appartient pas en propre ?
Citation de: R.J le Juin 27, 2017, 08:34:56 AM
Pas un spécialiste de la question, mais ce n'est pas une compétence régionale ça ? A quel titre du déléguerais une mission qui ne t'appartient pas en propre ?
c'est dans le cadre des compétences de l'EPCI dans le domaine des équipements sportifs et de l'immobilier d'entreprise via un OPH (financé avecdu PLAi, ce qui explique les 42 ans ) : un montage un peu complexe à mon goût, mais qui était justifié -avant moi - par la recherche de financements.
aujourd'hui, nous en sommes à la conclusion de conventions entre le propriétaire (oph), le locataire (EPCI) et le gestionnaire (assoc.) : il s'agit bien d'un cadre DSP? ou me trompe-je ?
Pas sûr de bien comprendre ...
Tu pars d'une DSP pour la gestion d'un CFA (qui ne me semble pas ressortir à la compétence d'un EPCI comme le tien, mais bon ...).
Tu passes par la construction d'un équipement.
Et tu arrives à la location d'un bien (déjà construit ?) à un OPH.
Le tout justifié par une compétence "équipements sportifs" et "immobilier d'entreprise" qui n'a que peu à voir avec l'activité d'un CFA.
J'ai déjà vu des montages plus limpides (de plus obscurs également, mais plus rarement).
Je ne vois pas ce qui justifierait une DSP. Pour le reste, on peut réfléchir à bien des solutions, mais il faudrait comprendre qui intervient à quel titre et dans quel(s) but(s).
Et la Région n'intervient nulle part dans l'histoire ?
moi, j'ai pris le train en route dans cette affaire.
à ce jour, le bâtiment n'est pas encore construit : le PC vient tout juste d'être délivré.
et il s'agit d'un CFA du Sport, qui sera aussi ouvert au monde de l'entreprise
bon, je crois qu'un coup de fil s'impose..... ;)
Citation de: R.J le Juin 27, 2017, 09:13:07 AM
Pas sûr de bien comprendre ...
J'ai déjà vu des montages plus limpides [...] il faudrait comprendre qui intervient à quel titre et dans quel(s) but(s).
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