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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Juin 07, 2017, 12:00:48 PM

Titre: DCE [Mutuel]
Posté par: mighty le Juin 07, 2017, 12:00:48 PM
Bonjour,
Quelqu'un aurait il lancé un marché sur l'achat de mutuel pour les salariés ?
Si oui, vous pourriez m'envoyer votre DCE que je regarde un peu ?
thanx !
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: ariad le Juin 07, 2017, 01:35:37 PM
Vous passez pas par un actuaire ?
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: mighty le Juin 07, 2017, 03:00:41 PM
C'est quoi ?
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: ariad le Juin 07, 2017, 03:17:26 PM
C'est quelqu'un de spécialisé dans les assurances.
On a pris un actuaire pour nous aider à rédiger notre CDC.

Mais tu parles bien de mutuelle d'entreprise ?  ???
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: hpchavaz le Juin 07, 2017, 03:30:36 PM
J'ai fait mais il y a très longtemps.

Donc je ne peux pas être très utile mais deux points d'attention :
- compatibilité des réglementations commande publqiue / prévoyance ou maladie, problème connu sur les assurances mais de mémoire il y a vait d'autres difficultés
- attention aux spécialistes du domaine qui exercent exclusivement dans le champ privé.  Si, sur la compréhension des enjeux des contrats il peuvent être forts utiles, généralement leur ignorance de la commande publique les rend à peu près inutiles pour la procédure / les critères de jugement et parfois même pour de bonne part du contrat proprement dit.
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: mighty le Juin 07, 2017, 04:38:44 PM
@Ariad : Oui c'est ça ! Mutuelle d'entreprise.
Compliquée quand même.
Titre: Re : DCE [Mutuel]
Posté par: ariad le Juin 07, 2017, 04:49:48 PM
Je peux t'envoyer celui qu'on avait passé mais je sais pas s'il te sera d'une grande aide !