Bonjour tout le monde !
Le MTP a publié, le 22 mai 2017 (132ème anniversaire de la mort de Victor Hugo -lol !-) un article sur la jurisprudence du CE du 5 mai "Saint-Bon-Tarentaise" : urbanisme, PLU.
J'ai tenté d'avoir l'article (avec mon n° d'abonné, etc.) et ben RIEN !
Si kkun l'a en entier, peut-il me le @ svp ? (je vs indique l'adresse par message privé).
Je continue à farfouiller ; j'ai l'arrêt lui-même, mais c'est cet article-commentaire que je cherche.
Un grand merki !
j'ai point mais, presque aussi bien que l'arrêt, on a les conclusions du rapporteur public disponibles sur Ariane...
Document en ligne mais pas nécessairement sur la version papier de la revue.
On n'y apprends pas plus que les commentaires sur les blogs d'avocats dispo sur internet .