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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Atreylies le Mai 16, 2017, 09:47:11 AM

Titre: une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Atreylies le Mai 16, 2017, 09:47:11 AM
Bonjour,

je me pose une question sur une consultation en ce moment...:

puis je lancer une consultation à plusieurs lots (un rc, un ccap, cctp), avec deux procédures en même temps?
a savoir une PCN, mais 2 lots en multi attributaires, et deux lots en mono attributaire?

cela me parait compliqué, mais pas interdit?
merci..

Titre: Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Mathieu le Mai 16, 2017, 10:08:47 AM
vous voulez dire 1 seule procédure avec 2 lots multi-attributaires et 2 lots mono-attributaires ?

dans ce cas : OUI
Titre: Re : Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Atreylies le Mai 16, 2017, 10:10:24 AM
Citation de: Mathieu le Mai 16, 2017, 10:08:47 AM
vous voulez dire 1 seule procédure avec 2 lots multi-attributaires et 2 lots mono-attributaires ?

dans ce cas : OUI

oui, c'est tout à fait ça. l'ensemble est cohérent, et scinder en deux consultations, chronophage.

auriez vous des exemples de RC ou CCAP par hasard? :)

Merci :!
Titre: Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Mathieu le Mai 16, 2017, 10:16:47 AM
oui j'ai

envoyez votre mail en MP

(c'est un MAPA)
Titre: Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Ponta le Mai 16, 2017, 01:25:15 PM
+1.
Vos lots ont chacun leurs spécificités et leurs caractéristiques. De ce fait, ils peuvent être différents sur le nombre d'attributaire(s).
Titre: Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Virkiel le Mai 16, 2017, 01:49:43 PM
C'est possible sans aucun souci, c'est un marché alloti, après rien ne vous empêche de passer plusieurs procédures si effectivement il y a un gros décalage dans le démarrage des prestations.

Dans notre cas, pour l'année prochaine, on va faire une double procédure pour la gestion des relations presses et panorama veille :
=> Une première procédure portera sur la gestion du droit de copie (nécessaire avant de lancer la demande de prestation)
=> deuxième procédure sur la gestion des relations presses et panorama presse.

Les deux sont liées, la première procédure permettra de déterminer le mode de gestion appliquée pour la gestion de cette presse numérique (le CFC n'ayant pas de monopole, cette prestation est concurrentielle). Suite au choix nous préciserons dans la seconde procédure les éléments du premier marché, et pourtant ils sont liés mais ne peuvent pas être publiée en même temps.
Titre: Re : une consultation mais plusieurs procédures?
Posté par: Atreylies le Mai 16, 2017, 02:07:28 PM
Merci Mathieu et vous tous.

en fait, il n'est pas possible sur la PLACE de faire une seule procédure, avec un multi, et un mono attributaire, il est nécessaire de faire deux consultations.

je cherche un exemple de multi attributaire, si vous avez ca dans vos documents :)

Merci !