Bonjour,
Je prépare actuellement un marché portant sur travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public. Puis-je faire référence aux CCAG FCS et Travaux dans le même CCAP?
De plus, ce marché inclut pose et dépose des illuminations. Puis-je mettre en place un accord-cadre à bons de commande pour l'ensemble des prestations, ou suis-je dans l'obligation de prévoir une partie forfaitaire.
Merci pour vos réponses
On ne peut faire directement référence qu'à un seul CCAG. Pour les clauses intéressant l'autre CCAG, il vaut mieux simplement les réécrire dans son CCAP.
On peut faire référence à plusieurs CCAG, rien ne l'interdit.
Mais il faudra bien choisir les clauses à appliquer et celles auxquelles vous devrez déroger pour éviter les conflits de clauses entre les deux CCAG.
Cet exercice peut être périlleux quand les deux CCAG ne sont pas maîtrisés.
Citation de: Ponta le Mai 15, 2017, 05:37:52 PM
On peut faire référence à plusieurs CCAG, rien ne l'interdit.
on cherche les emmerdes ...
Citation de: Ponta le Mai 15, 2017, 05:37:52 PM
Mais il faudra bien choisir les clauses à appliquer et celles auxquelles vous devrez déroger pour éviter les conflits de clauses entre les deux CCAG.
concrétement on choisit un CCAG et on déroge , quitte à copier coller les clauses que l'on souhaite d'un autre CCAG
Citation de: speedy le Mai 15, 2017, 05:47:12 PM
on cherche les emmerdes ...
C'est tout le sens de ma remarque. :)
il faut être plus clair car il y a des débutants sur le forum
Je vais donc procéder ainsi. Merci