Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle de délibération pour un mapa restreint de maîtrise d'oeuvre avec remise de prestation (niveau étude préliminaire pour de l'infra "coeur de ville").
quelqu'un aurait-il un exemple de délibération à me transmettre ?
Quoi demander aux candidats pour la remise de prestation "étude préliminaire" ? j'ai cherché des règlements de consultation sur le thème mais sans succès...
Merci.