Bonjour,
est-ce que l'opération de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une voie verte le long d'un fleuve doit être passée forcément par le biais d'un concours?
Ou bien peut-on considérer cette opération comme un projet urbain ou paysager voire un ouvrage d'infrastructures et dans ce cas, j'ai plus de choix de procédures ?
Ou puis-je trouver le distinguo entre projet urbain ou paysager et infrastructure?
Merci à tous !
Pour moi c'est de l'infrastructure au sens de la loi MOP vu que ce n'est pas du bâtiment.
Donc si marché MOE supérieur à 209 000 € HT, cas de dérogation au concours conformément à l'article 90 II 1° c, dans ce cas choix entre les 3 procédures formalisées soit :
- AO
- PCN
- Dialogue compétitif
Nous sommes bien d'accord que l'AO n'est pas intéressant en terme d'interdiction de négocier le projet (cf guide la MIQCP) ?
Et justement sur ce genre d'opération importante, il est bien de pouvoir négocier
Le choix de recourir au concours est possible mais facultatif.
Mais comme vous le soulignez, négocier est intéressant.