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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Avril 04, 2017, 10:35:42 AM

Titre: Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: mighty le Avril 04, 2017, 10:35:42 AM
Pour certains besoins à la marge on a prévu de passer sur le catalogue fournisseur avec un rabais.
Le catalogue serait contractuel.
Par conséquent, pensez vous que je puisse mettre une clause du type : actualisation du BPU en fin d'année pour intégrer les nouvelles références potentiellement commandées sans faire de modification de contrat (ex avenant ?). Cela simplifierait vachement la vie de tout le monde  :P
Car là dès qu'il y a une demande exceptionnelle, on commande et on fait un avenant pour intégrer au BPU...
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Virkiel le Avril 04, 2017, 10:44:14 AM
Toujours pas fan ^^

désolé
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: mighty le Avril 04, 2017, 10:46:33 AM
Ben je suis d'accord sans être forcément d'accord. Il suffit d'avoir une bonne gestion contractuelle et pas faire n'importe quoi.
Indiquer que 99% de ton besoin se fait sur le BPU et à la marge on commande sur catalogue en veillant au grain, c'est une belle souplesse offerte. Il faut veiller au grain :)
C'est sur que si le 1% devient 99% ça part en sucette.

Donc personne ne pratique cette méthode ?
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Papillon le Avril 04, 2017, 10:53:11 AM
Si, ici on la pratique. On indique juste que le catalogue est contractuel et que des commandes ponctuelles pourraient être passées, point barre...
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: mighty le Avril 04, 2017, 11:03:39 AM
vous n'intégrez pas ces éléments dans un nouveau BPU actualisé ?
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Papillon le Avril 04, 2017, 11:08:17 AM
Non...
Titre: Re : Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Virkiel le Avril 04, 2017, 11:11:26 AM
Citation de: mighty le Avril 04, 2017, 10:46:33 AM
Ben je suis d'accord sans être forcément d'accord. Il suffit d'avoir une bonne gestion contractuelle et pas faire n'importe quoi.
Indiquer que 99% de ton besoin se fait sur le BPU et à la marge on commande sur catalogue en veillant au grain, c'est une belle souplesse offerte. Il faut veiller au grain :)
C'est sur que si le 1% devient 99% ça part en sucette.

Donc personne ne pratique cette méthode ?

Alors encadre via une clause de rééxamen pour éviter toute mauvaise surprise...
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: mighty le Avril 04, 2017, 12:13:05 PM
Oui c'est ce que je pensais faire mais du coup dans la pratique : la clause de réexamen déjà prévue vous faite un doc type avenant ? Ou par exemple en l'état j'aurais mis : dans le cadre de la révision du prix, le prestataire fournit un nouveau BPU actualisé avec l'intégration des produits commandés sur le catalogue.
L'objectif est d'avoir un BPU le plus clean possible en fin de marché et de pouvoir vérifier qu'on respecte notre expression de besoin.
Titre: Re : Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Virkiel le Avril 04, 2017, 12:35:04 PM
Citation de: mighty le Avril 04, 2017, 12:13:05 PM
Oui c'est ce que je pensais faire mais du coup dans la pratique : la clause de réexamen déjà prévue vous faite un doc type avenant ? Ou par exemple en l'état j'aurais mis : dans le cadre de la révision du prix, le prestataire fournit un nouveau BPU actualisé avec l'intégration des produits commandés sur le catalogue.
L'objectif est d'avoir un BPU le plus clean possible en fin de marché et de pouvoir vérifier qu'on respecte notre expression de besoin.

La clause de rééxamen n'a rien à voir avec l'avenant, c'est une clause qui détermine l'évolution de ton marché d'une année à l'autre, c'est le cas de la clause de révision de prix qui est une clause de rééxamen.

Tu dois définir cette évolution dans les moindre détails, après comme je ne suis pas fan du catalogue contractuel ^^, pour ma part je ne le ferai pas. Mais ce serait une solution pour toi pour bien encadrer le tout, et surtout bien définir cette clause comme une modification accessoire, donc ne pas faire des rajouts à outrance
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Shmouck le Avril 04, 2017, 12:39:52 PM
Citation de: mighty le Avril 04, 2017, 10:35:42 AM
Pour certains besoins à la marge on a prévu de passer sur le catalogue fournisseur avec un rabais.
Le catalogue serait contractuel.
Par conséquent, pensez vous que je puisse mettre une clause du type : actualisation du BPU en fin d'année pour intégrer les nouvelles références potentiellement commandées sans faire de modification de contrat (ex avenant ?). Cela simplifierait vachement la vie de tout le monde  :P
Car là dès qu'il y a une demande exceptionnelle, on commande et on fait un avenant pour intégrer au BPU...

Je fais comme Papillon, le catalogue est contractuel pour celles de ses références similaires à celles objet du marché et strictement nécessaires au PA. Elles sont astreintes à un % max de commande, de l'ordre de 5 % en général.

En cours d'exécution, s'agissant d'une pièce du marché, on commande dessus exactement comme on commande une référence du BPU, de sorte que je ne vois pas en quoi il serait nécessaire de les intégrer au BPU ?
Titre: Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: mighty le Avril 04, 2017, 03:11:00 PM
Ben oui mais le 139 1° tu l'intègres comment du coup ? Avant je faisais un avenant pour intégrer mes nouvelles références.
Désormais je trace en continuant l'avenant ou simplement une actualisation suffirait en se basant sur le CCAP qui renvoie au 139 1 ?

@schmouck : ben au moins cela permet quand on relance le marché d'avoir un bpu clean et actualisé en étant certain d'avoir rien oublié pour le prochain coup :)
Titre: Re : Re : Marché avec catalogue fournisseur
Posté par: Virkiel le Avril 04, 2017, 03:36:42 PM
Citation de: mighty le Avril 04, 2017, 03:11:00 PM
Ben oui mais le 139 1° tu l'intègres comment du coup ? Avant je faisais un avenant pour intégrer mes nouvelles références.
Désormais je trace en continuant l'avenant ou simplement une actualisation suffirait en se basant sur le CCAP qui renvoie au 139 1 ?

@schmouck : ben au moins cela permet quand on relance le marché d'avoir un bpu clean et actualisé en étant certain d'avoir rien oublié pour le prochain coup :)

Dans ta clause de réexamen tu définiras les modalités d'exécution de cette clause, si tu veux le faire par avenant ou par tout autre formalisme, à toi de le déterminer, mais rien ne t'obligerait à choisir l'avenant.