Hello les amis, j'aimerais ouvrir ce topic pour mener une petite réflexion et avoir une ligne de conduite sur la régularisation des offres.
EN AOO, vous régularisez quoi et quand ?
En MAPA avec négo, vous régularisez quoi et quand ?
Pour moi en AOO, je régularise les offres irrégulières quand :
- il manque une ligne de prix ou quelques lignes de prix sur plusieurs dizaines de lignes dans un BPU ;
- il manque le DQE si je peux reconstituer sur le DQE au travers du BPU ;
- il manque la DPGF si j'ai le prix global et forfaitaire dans mon AE ;
- il manque l'attestation de visite des sites si je peux avoir la preuve que l'entreprise l'a bien faite ;
- il manque la signature de l'AE ou des autres pièces du marché si demandé dans mon RC (ex BPU) ;
- il manque la décomposition du prix unitaires si j'ai le prix unitaire en question ;
- il manque l'AE alors que toutes les autres pièces sont présentes et l'offre analysable ;
- il manque une pièce dans l'offre pour information mais non notée dans les critères de jugement des offres (développement durable ou fiche technique sur le produit) ;
- il manque une fiche technique pour vérifier que l'offre est conforme au CCTP à condition que le produit soit conforme au CCTP
- le produit présenté par le candidat ne respecte pas les conditions d'exécution du CCTP à condition de vérifier que la régularisation ne serait pas substantielle. Pour moi, moins de 5% sur les aspects financiers.
Je demande donc durant l'analyse des offres ou après l'ouverture des plis si détecté la régularisation.
Les choses que je n'accepte pas :
- s'il manque le BPU (liste des prix) ;
- s'il manque la note méthodologique ;
- si le BPU est celui d'une autre personne publique ;
- grosso modo tout ce qui ne me permettrait pas de pouvoir noter le candidat sur le prix ou la valeur technique.
S'il manque une partie de la note méthodologique, je ne rectifie pas non plus. Je note en l'état le mémoire technique en ayant des points absent. Je ne considère pas l'offre comme irrégulière.
S'il manque tous les prix et que je ne peux pas juger le prix, tant pis pour le candidat.
Il n'est pas envisageable non plus de régulariser une note méthodologique pour faire passer le candidat de 5/20 à 20/20.
En MAPA c'est pareil selon moi. Pas forcément plus permissif. Sauf peut être sur la régularisation d'offre qui ne répondrait pas à notre CCTP.
La régularisation ce n'est pas de la négo. Donc pour moi : je détecte, je régularise, j'analyse l'ensemble, je classe et je négocie avec les trois premiers.
Ou vous considérez que l'on peut être encore plus permissif ?
La régularisation interviendrait quand ? Avant la négo ? dans le cadre de la négo et donc uniquement avec X du classement (mentionné dans votre RC) ?
Pour discuter !
Ce serait cool de faire vivre ce sujet pour aider la communauté et avoir une réponse centrale ! :)
Bonjour Mighty,
Je trouve que tu fais beaucoup chauffer ton neurone ;), mais :
- en MAPA, on régularise toutes les offres chez nous, sauf si la régularisation peut changer substantiellement l'offre d'un candidat. La régularisation est un choix politique dans ma collectivité, donc on le fait automatiquement. Par contre, elle intervient toujours avant la négo, surtout si on ne négocie pas qu'avec un nombre restreint de candidats. Ensuite, on analyse, on classe, et on négocie si besoin et si prévu.
- en AOO, on régularise tout le monde également, et ensuite on fait des demandes de précisions si nécessaire, mais avec tous les candidats. On analyse, on classe, on attribue.
Le MAPA est plus souple que l'AOO, mais ça ne veut pas dire pour autant qu'i faut négocier avant de régulariser, ou profiter des négos pour régulariser qu'avec un certain nombre. Dans ce cas-là, il y a aurait rupture de l'égalité de traitement.
LE SUJET est loin d'être simple. au fur et a mesure de la JP on affine la règle mais c 'est parfois très subtil un peu comme les sous critères et la notation . en outre les jurisprudences de 2011 (erreur matérielle en AO) et la réglementation de 2016 ont change le cadre
pour moi l'esprit c'est qu'on gagne en souplesse au regard de la précédente décennie .
après c'est aussi encore une fois pour moi la question qu'un achat se fait au cas par cas et notamment lorsque je lance ma procédure est ce que je peux me permettre au vu de mon dce et du secteur économique d'être exigeant des le départ ou rattrapper les candidats.
moi perso sur la plupart des dossiers je prefere contrairement aux techniciens rattraper les sociétés mon objectif 1 c'est d'avoir des reponses et si j'elimine les entreprises des le 1er coup je n'ai pas a m etonner si j'ai moins de reponses ensuite.
oublier pas que tres souvent les entreprises ont pas ou plus le temps de peaufiner les dossiers surtout avec le raccourcissement des delais qui a des effets négatifs parfois.
+ 1 sur le fait que la regularisation c'est different de la negociation meme si parfois j'inclue la regualrisation dans la negociation
Une question conne, j'ai l'impression qu'on aborde ce sujet dans trois autres discussions, faudrait peut-être s'orienter que sur une, j'ai l'impression qu'on radote ^^
C'est vrai mais c'est en répétant les choses que ça rentre, non ? :D
La répétition fixe la notion ;D
Ce topic servirait de noeud justement.
Moi j'ai l'impression que tout le monde est favorable à la régularisation des offres. Mais quand je pose une question on dit : ah mais faire régulariser la norme c'est substantiel, ça change le tarif. Pour moi je serais plus souple en MAPA. Pas vous apparemment. Donc ce serait bien de réfléchir et faire vivre les cas un peu d'école...
La régularisation permet elle en MAPA de modifier à la marge l'offre financière ? Doit elle intervenir hors du cadre de négo ou pendant la négo ?
@papillon : tu insinues que j'ai qu'un seul neurone ? ;D
Citation de: mighty le Avril 05, 2017, 01:35:32 PM
La régularisation permet elle en MAPA de modifier à la marge l'offre financière ? Doit elle intervenir hors du cadre de négo ou pendant la négo ?
Je n'ai pas de cas d'école pour ta première question, mais pour ta seconde question, tu peux régulariser pendant les négos, mais encore faut-il que tu négocies avec tous. Et si tu as un candidat avec qui tu n'as pas besoin de négocier, tu te contentes de régulariser son offre, alors que tu régularises et négocies en parallèle avec les autres.
Citation de: mighty le Avril 05, 2017, 01:36:12 PM
@papillon : tu insinues que j'ai qu'un seul neurone ? ;D
C'est ce que j'ai écrit, mais je te charrie. Ça ne peut que mieux marcher quand on en a deux lol (ok, je sors...)
Intéressé par ce sujet dans lequel je reste à la traine depuis la nouvelle réforme, j'ai fait un tableau (v. PJ) qui reprend ce que j'ai compris des échanges (j'ai ajouté une autre procédure...)
Tableau à compléter ou rectifier au fur et à mesure des interventions :)
Pour la note méthodologique, s'il manque des éléments, je demande des précisions...
Ben pour moi non, s'il manque des éléments soit on note zéro, soit on complète dans la négo.
Si c'est demandé noir sur blanc dans le CCTP on demande confirmation oui/non.
Si on régularise les éléments absents de la méthodo c'est déjà rentrer dans la négo car ça va faire augmenter les points // aux autres.
Citation de: mighty le Avril 06, 2017, 10:50:28 AMSi on régularise les éléments absents de la méthodo c'est déjà rentrer dans la négo car ça va faire augmenter les points // aux autres.
Est certain, en effet ne conviendrait il pas de de distinguer :
- la possibilité de régularisation
- l'effet de la régularisation sur la notation
Citation de: mighty le Avril 06, 2017, 10:50:28 AM
Si on régularise les éléments absents de la méthodo c'est déjà rentrer dans la négo car ça va faire augmenter les points // aux autres.
Oui mais c'est le but puisque si l'offre est irrégulière, tu n'as pas à la noter.
Citation de: mighty le Avril 06, 2017, 10:50:28 AM
Ben pour moi non, s'il manque des éléments soit on note zéro, soit on complète dans la négo.
Si c'est demandé noir sur blanc dans le CCTP on demande confirmation oui/non.
Si on régularise les éléments absents de la méthodo c'est déjà rentrer dans la négo car ça va faire augmenter les points // aux autres.
Ne faudrait-il pas distinguer la phase de régularisation et la phase de négo ?
A priori, ce sont des choses différentes
bien évidemment mais avec le code on dirait qu'on ne peut régulariser qu'en négo. Mais apparemment j'avais mal interprété :o