bonjour,
Dans le cadre d'un marché négocié, l'AAPC prévoyait l'interdiction des variantes. Or, suite aux négos, la solution finalement retenue est une solution "variantée". Question : n'est-il pas contradictoire d'interdire les variantes dans le cadre d'un marché négocié alors que le propre de cette procédure est justement l'évolution des choses demandées et des choses proposées pour aboutir à une solution finale quii contente les 2 parties ? in fine, ma procédure est-elle irrégulière?
merci !
çà dépend ce ce qui aurait changé .... pit être que oui pitêtre que non
Il s'agit du poste "peinture anti corrosion" dans le cadre d'un marché de rénovation d'un équipement qui a pour effet de modifier le classement final sur l'ensemble du marché.
Le CCTP prévoyait une peinture partielle de l'équipement. Le candidat A était 1er, le B était 2nd. Sur proposition du candidat B de repeindre l'ensemble de l'équipement qui lui permet de faire une belle remise commerciale, celui-ci arrive finalement sur l'ensemble du marché 1er et le candidat A, à qui il a été demandé de chiffrer ce complément, arrive finalement 2nd.
interdire les variantes et négocier est contradictoire
votre procédure est régulière mais dans le doute vous devez autoriser la variante
Citation de: lutin le Février 20, 2009, 05:48:18 PM
interdire les variantes et négocier est contradictoire
J'avoue que dans ma collectivité, la pratique est d'interdire les variantes, mais en négociations les variantes proposées par les entreprises sont analysées voire acceptées. en fait je pense que les techniciens interdisent les variantes car ils veulent dans l'absolu que leur solution détaillée dans les Cahiers techniques soient retenues. Le problème c'est quand les offres dépassent les budgets. Dans ces cas là ils se laissent la possibilité de réduire leur prétention et d'accepter les variantes. Je ne voit pas ce qui peut l'interdire. Ca voudrait dire que dans un marché négocié ("ancien" depuis la réforme) on est obligé d'accepter les variantes, puisque l'on est obligé de négocier ???
d'après une formatrice marché (Dir commande publique en CG), autoriser ou interdire les variantes dans l'ancien MN ne sert à rien puisque de facto elles sont acceptées par la négo
peut-être mais pas forcément illégal !!
Je rejoins Choup : la négociation peut porter sur des éléments tels que le délai, les conditions d'exécution du marché, du prix, etc ... et interdire toute variante technique sur les prestations.
Il faut toutefois admettre que dans ce cas (interdiction de variantes) il faut être sur que les services techniques sont excellents et maîtrisent parfaitement le besoin ....
Il n'est pas logique d'accepter une variante lors de la négo s'il cela avait été interdit auparavant.
Le cas d'espèce pose un souci.
B a proposé une variante (ce qui revient à modifier le besoin, il n'était pas prévu de tout repeindre).
Mais A a-t-il fait une proposition pour repeindre la totalité ?
Je pense qu'il ne faut pas la considérer comme variante, mais cela peut vous permettre de vous rendre compte que votre besoin a évolué (était mal défini).
Dans le cadre de la négo, si l'on considère que votre besoin a évolué depuis le lancement de la consultation, vous demandez à tous les candidats de refaire une offre sur la base du cahier des charges modifié.
je suis de l'avis d'acheteur
Citation de: acheteur le Février 25, 2009, 10:49:47 AM
Il n'est pas logique d'accepter une variante lors de la négo s'il cela avait été interdit auparavant.
Le cas d'espèce pose un souci.
B a proposé une variante (ce qui revient à modifier le besoin, il n'était pas prévu de tout repeindre).
Mais A a-t-il fait une proposition pour repeindre la totalité ?
Je pense qu'il ne faut pas la considérer comme variante, mais cela peut vous permettre de vous rendre compte que votre besoin a évolué (était mal défini).
Ben... C'est pour ça qu'on utulise la procédure négociée, non ?
Ce que je trouve étrange, c'est d'interdire les variantes...
Ca me rappelle un marché dans lequel l'un des critères de choix des offres était le caractère innovant de l'offre... Alors que l'acheteur avait interdit les variantes ! :-/
Dans le cadre de la négo, si l'on considère que votre besoin a évolué depuis le lancement de la consultation, vous demandez à tous les candidats de refaire une offre sur la base du cahier des charges modifié.
Suis ok avec vous !
On demande à l'acheteur de définir son besoin, pas la manière d'y répondre - cf article 5 CMP
C'est pour ça que les variantes sont sensées respecter des exigences minimales de cette définition ...
La variante c'est arriver au même résultat selon un processus distinct, bref c'est ouvrir le droit à plusieurs solutions pour un même résultat et pour un même candidat.
Pas une foire où on vous propose de vous repeindre le bout du nez moyennant une remise commerciale.