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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Février 21, 2017, 09:57:27 AM

Titre: accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: david17 le Février 21, 2017, 09:57:27 AM
bonjour à tous et à toutes, ma question est la suivante lorsque l'on lance une consultation pour un accord cadre peux-on dans cette meme consultation y intégrer le premier marché subséquent (c'est pour le feu d'artifice du 14 juillet et si on lance l'un et ensuite l'autre on va être trop court au niveau du timing) les prestataires pour ce genre de prestation doivent savoir longtemps à l'avance si ils sont retenus pour une question de logistique et d'organisation.
Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: R.J le Février 21, 2017, 10:21:45 AM
Pas d'objection pour ma part. Ça permet d'ailleurs de rendre plus concret la passation de l'AC (avec attribution de l'AC en fonction du premier MS).
Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: Virkiel le Février 21, 2017, 10:23:54 AM
Je suis du même avis que R.J, ton AC porte sur quoi exactement en plus du feu d'artifice du 14 juillet (simple curiosité)
Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: miamivice le Février 21, 2017, 11:12:46 AM
Bonjour,

Comme par hasard, j'allais poser la même question. Cela concerne une prestation de services (séjours).

Comment dois-je procéder pour intégrer mon MS1 à mon accord-cadre? Comment se passe l'analyse des offres?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: speedy le Février 21, 2017, 11:14:08 AM
Déjà fait les deux simultanément
le premier MS servant à classer et retenir les trois meilleurs pour l'accord cadre, le premier remportant le premier MS !
Titre: Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: Virkiel le Février 21, 2017, 11:17:51 AM
Citation de: miamivice le Février 21, 2017, 11:12:46 AM
Bonjour,

Comme par hasard, j'allais poser la même question. Cela concerne une prestation de services (séjours).

Comment dois-je procéder pour intégrer mon MS1 à mon accord-cadre? Comment se passe l'analyse des offres?

Merci pour vos réponses

Si multi-attributaire, vous aurez une analyse sur l'AC, pour retenir vos titulaires, et seconde analyse avec les sociétés retenues pour déterminer le titulaire qui assurera la prestation du MS1

Si mono attributaire, je pense que le candidat retenu sur l'AC sera le titulaire du MS1
Titre: Re : Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: R.J le Février 21, 2017, 12:22:28 PM
Citation de: Virkiel le Février 21, 2017, 11:17:51 AM
Si multi-attributaire, vous aurez une analyse sur l'AC, pour retenir vos titulaires, et seconde analyse avec les sociétés retenues pour déterminer le titulaire qui assurera la prestation du MS1

Dans l'autre sens plutôt, et avec une analyse unique. Difficile, avec les mêmes pièces en main, de classer différemment l'AC et le MS.
Titre: Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: miamivice le Février 21, 2017, 12:23:04 PM
Citation de: speedy le Février 21, 2017, 11:14:08 AM
Déjà fait les deux simultanément
le premier MS servant à classer et retenir les trois meilleurs pour l'accord cadre, le premier remportant le premier MS !

Je ne savais pas qu'on pouvait utiliser cette méthode. Elle est différente de celle de virkiel.

Par conséquent, il n'y a pas de critères de sélection pour l'accord-cadre.
Titre: Re : Re : Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: Virkiel le Février 21, 2017, 12:32:10 PM
Citation de: R.J le Février 21, 2017, 12:22:28 PM
Dans l'autre sens plutôt, et avec une analyse unique. Difficile, avec les mêmes pièces en main, de classer différemment l'AC et le MS.

En y réfléchissant, ce ne serait pas réellement viable de faire une double analyse. L'explication de Speedy m'apparaît logique effectivement.

Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: miamivice le Février 21, 2017, 03:05:26 PM
Donc vous utilisez des critères de sélection seulement pour l'analyse du MS?
Titre: Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: R.J le Février 21, 2017, 03:39:22 PM
J'utilise les mêmes (et je l'annonce).
Titre: Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: miamivice le Février 21, 2017, 04:19:57 PM
Citation de: R.J le Février 21, 2017, 03:39:22 PM
J'utilise les mêmes (et je l'annonce).

Ok donc vous indiquez dans votre RC que les titulaires de l'accord-cadre seront désignés selon le classement de l'analyse du MS n°1.
Titre: Re : Re : Re : accord cadre et marché subséquent en simultanné
Posté par: Papillon le Février 23, 2017, 10:15:08 AM
Citation de: miamivice le Février 21, 2017, 04:19:57 PM
Ok donc vous indiquez dans votre RC que les titulaires de l'accord-cadre seront désignés selon le classement de l'analyse du MS n°1.

Oui. Je procède actuellement de la même façon.