AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Février 10, 2017, 05:34:08 PM

Titre: accord-cadre et bpu
Posté par: anneclaudie le Février 10, 2017, 05:34:08 PM
bonjour à tous,

J'ai rédigé un accord cadre avec un bordereau des prix + détail estimatif indicatif qui serviront respectivement de référentiel de prix et pour le jugement des offres.

Mon boss pense que à chaque nouveau prix (qui n'est pas compris dans le bpu), il faudra faire un avenant ou un bpu complémentaire.
Donc je lui ai précisé que non, que le marché subséquent (cad le devis) fera office de bpu et il ne s'agira en aucun cas de faire encore un nouveau document.

Qu'en pensez-vous ?
merci pour votre réponse,
bon week-end

Titre: Re : accord-cadre et bpu
Posté par: speedy le Février 10, 2017, 06:57:07 PM
 pas d'avenant sur l'accord cadre OK, marché subséquent oui ,
mais qu'entendez vous par devis ? la préparation du marché subséquent ?
Titre: Re : accord-cadre et bpu
Posté par: TpF le Février 10, 2017, 07:31:51 PM
Bjour,

Pour les AC multi-attributaires que j'ai traité, j'ai :
Un BPU de prix "plafond", un CCAP et un CCTP "générique" pour l'accord cadre.
Les titulaires sont choisis sur une large palette de critères
Un Quantitatif fictif est utilisé pour juger du critère prix avec une pondération souvent très faible

Puis,  pour chaque marché subséquent, je fournis :
Un jeu de plans et un additif au CCTP spécifiant les singularités de ce MS
Un BPU spécifique à ce MS avec des prix obligatoirement inférieurs au BPU plafond de l'AC
Un DQE du MS
Pour l'attribution du MS le critère prix est cette fois prépondérant
Un AE spécifique
Titre: Re : accord-cadre et bpu
Posté par: anneclaudie le Février 10, 2017, 07:39:26 PM
Je suis en mono attributaire.
Un devis sera demandé au titulaire dans le cas où il s'agisse d'une pièce non prévu au bpu. Ce devis sera signé par le titulaire et pa et deviendra (avec le cctp et le cccap) un marché subséquent.
Titre: Re : accord-cadre et bpu
Posté par: TpF le Février 10, 2017, 07:49:28 PM
Le marché subséquent est un marché indépendant avec ses pièces écrites spécifiques,
son DQE et pourquoi pas son BPU spécifique.

Il n'y a pas besoin d'avenant à l'AC
Titre: Re : accord-cadre et bpu
Posté par: anneclaudie le Février 12, 2017, 04:18:44 PM
Merci pour la réponse.
J'ai l'impression parfois de dire les choses mais on ne m'entend pas  :o
Je vais refaire un point à mon boss.