AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Shmouck le Février 07, 2017, 02:31:58 PM

Titre: Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: Shmouck le Février 07, 2017, 02:31:58 PM
Bonjour,

Pour avoir suivi plusieurs fils ici-même à ce sujet, je sais que certains d'entre vous considèrent que la notion de prestation alternative obligatoire s'efface aujourd'hui devant le principe de la variante imposée.

Je suis en train de travailler sur un cas d'école, avec :

- 1 "kit" contenant un simple champ opératoire,
- 1 "kit" contenant un champ opératoire + l'instrumentation chir qui va avec

L'un est une alternative à l'autre, on sait que le second sera bien plus cher, mais si ça reste acceptable, on préférait le prendre. C'est le prix qui va donc faire la différence.

Si je fais de la deuxième ligne une variante, je devrai la comparer avec la première, et ça ne marchera pas puisque le périmètre des deux lignes est complètement différent. Si j'en fais une prestation alternative obligatoire, je pourrai faire deux classements, l'un avec la ligne 1 de chacun des candidats, et l'autre avec la ligne 2 de chacun des candidats, tout me réservant la possibilité de retenir le 1er de l'un ou l'autre sans justification particulière.

Qu'en pensez vous ?

Merci !
Titre: variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: goran le Février 09, 2017, 05:29:27 PM
Faire de l'instrumentation une "variante autorisée" à l'initiative de l'acheteur (donc facultative mais encadrée) comme les anciennes presta supplémentaires ? sais pas ...
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: speedy le Février 09, 2017, 08:11:23 PM
la manifestement le besoin est mal évalué car avez vous besoin ou non de l'instrumentation chirurgicale qui "va avec " ?
Titre: Re : Rposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: goran le Février 10, 2017, 08:09:10 AM
Citation de: speedy le Février 09, 2017, 08:11:23 PM
la manifestement le besoin est mal évalué car avez vous besoin ou non de l'instrumentation chirurgicale qui "va avec " ?

z'en ont besoin si c'est pas cher  ;D air connu  ;D
Titre: Re : Re : Rposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: hpchavaz le Février 10, 2017, 10:24:47 AM
A/ Ce qui suit 1/ ne répondra peut être pas à la question posée 2/ est très loin de mon champ de compétence, néanmoins ...

B/
Citation de: goran le Février 10, 2017, 08:09:10 AMz'en ont besoin si c'est pas cher  ;D air connu  ;D
Citation de: speedy le Février 09, 2017, 08:11:23 PMla manifestement le besoin est mal évalué car avez vous besoin ou non de l'instrumentation chirurgicale qui "va avec " ?

Sous réserve du A/2/, il me semble que ce n'est pas tant l'évaluation du besoin qui est en cause que son allotissement dans différents marchés/contrats

La difficulté me semble ici venir de la nouvelle interdiction, en fait la réintroduction de l'interdiction, de variantes portant sur plusieurs lots.
Titre: nce variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: goran le Février 10, 2017, 12:15:33 PM
???? comprends pas
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: TpF le Février 10, 2017, 07:45:14 PM
Bjour

Tranche ferme : le kit simple
Tranche conditionnelle optionnelle : l'instrumentation chir

j'affermis ou pas ou seulement pour une partie suivant mon humeur et mon véritable besoin et hop !
Titre: Re : Re : Rposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: Shmouck le Février 14, 2017, 02:39:06 PM
Citation de: goran le Février 10, 2017, 08:09:10 AM
z'en ont besoin si c'est pas cher  ;D air connu  ;D

CQFD  ;D

Citation de: hpchavaz le Février 10, 2017, 10:24:47 AM
A/ Ce qui suit 1/ ne répondra peut être pas à la question posée 2/ est très loin de mon champ de compétence, néanmoins ...

B/
Sous réserve du A/2/, il me semble que ce n'est pas tant l'évaluation du besoin qui est en cause que son allotissement dans différents marchés/contrats

La difficulté me semble ici venir de la nouvelle interdiction, en fait la réintroduction de l'interdiction, de variantes portant sur plusieurs lots.


Les deux références ne se complètent pas, mais se substituent l'une à l'autre.. Je ne prendrai pas le moins cher au global, mais le moins cher sur l'une ou le moins cher sur l'autre

Citation de: TpF le Février 10, 2017, 07:45:14 PM
Bjour

Tranche ferme : le kit simple
Tranche conditionnelle optionnelle : l'instrumentation chir

j'affermis ou pas ou seulement pour une partie suivant mon humeur et mon véritable besoin et hop !

J'y ai pensé, mais idem remarques ci-dessus : il s'agit d'une substitution, et le problème avec cette méthode c'est que je vais devoir comparer les deux prix ensembles, quand in fine je n'en commanderai qu'un.

Imaginons que A me face la référence avec instru pas cher du tout, mais la référence sans instru très cher, quand B me fait la référence avec instru moitié plus cher, mais la référence sans instru beaucoup moins cher. C'est B qui passe, alors qu'avec A j'aurai eu la référence avec instru (qui m'intéresse beaucoup plus à l'usage) a un prix suffisamment raisonnable pour la retenir.

D'où l'idée de la "PSE alternative"...
Titre: Re : Re : Re : Rposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: hpchavaz le Février 16, 2017, 10:25:28 AM
Citation de: Shmouck le Février 14, 2017, 02:39:06 PM
Les deux références ne se complètent pas, mais se substituent l'une à l'autre.. Je ne prendrai pas le moins cher au global, mais le moins cher sur l'une ou le moins cher sur l'autre
J'ai bien compris :
Citation de: Shmouck le Février 07, 2017, 02:31:58 PM
- 1 "kit" contenant un simple (champ) opératoire,
- 1 "kit" contenant un (champ opératoire + l'instrumentation) chir qui va avec


Votre besoin correspond, me semble t-il,  à [champ  +instrumentation], sur ce besoin  vous auriez pu faire deux lots [champ] et [instrumentation] et ouvrir à des variantes variables globales ce mais cela n'est plus possible.

On en revient donc à :
Citation de: speedy le Février 09, 2017, 08:11:23 PM
la manifestement le besoin est mal évalué car avez vous besoin ou non de l'instrumentation chirurgicale qui "va avec " ?

Titre: Re : Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: TpF le Février 17, 2017, 10:52:12 PM
Citation de: speedyla manifestement le besoin est mal évalué car avez vous besoin ou non de l'instrumentation chirurgicale qui "va avec " ?
Désolé pour Shmouck, mais effectivement Speedy a une nouvelle fois raison
Si nous laissons trop de latitudes aux OE alors nous prenons le risque de nous faire "balader" dans des variantes plus ou moins syphonnées
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: Michel le Février 18, 2017, 10:32:16 AM
"Simple" marché à Prix Unitaire
Le BPU contient deux lignes :
1) le champ seul
2) le kit champ + instrument
puis en exécution vous commanderez selon vos besoins / souhaits
quelques quantités de l'un, et quelques quantités de l'autre, ou que de l'un, pendant la durée du marché.
et préparez un DQE pour l'analyse  ;D
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: raffalli2 le Février 20, 2017, 08:30:56 AM
au vu de la note daj je comprends que si on est sur de l'aternatif que ce soit une variante libre ou imposee il faut faire un seul classement.

deja pour commencer avez vous demande des devis ?
afin d'affiner les différences de prix, et voir si votre demande ne viendrait pas a restreindre la concurrence ?
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: mighty le Février 20, 2017, 10:17:58 AM
C'est devenu hyper compliqué c'est histoire. je me suis pris la tête récemment sans avoir de certitude sur le sujet...

Ce que j'ai compris c'est :
1/ offre de base = répond à ton CCTP
2/ variante obligatoire (imposée par l'acheteur) ou possible (laissée libre à l'entreprise) = solution technique différente
3/ prestation supplémentaire obligatoire = truc optionnelle qui vient en + de l'offre de base mais obligatoirement chiffrée
4/ prestation supplémentaire facultative = idem mais laissé libre au chiffrement

Analyse des offres :
Dans le cas 2 : Facultatif ou obligatoire, il faut faire un seul classement et une seule analyse globale.
Dans le cas 3 : on fait deux classements et on choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction du choix de retenir ou pas.
Dans le cas 4 : on prend que l'analyse de l'offre de base. A la notification de l'attributaire on dit si on lève l'option ou pas.

Par contre, selon moi la prestation alternative n'existe pas/plus. De toute façon je me dis la prestation alternative au fond = mauvaise définition des besoins. tu peux pas avoir deux trucs totalement différent. C'est soit A ou B avec des variantes A' ou B' mais pas deux choses différentes.
Titre: Re : Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: Shmouck le Février 20, 2017, 02:18:44 PM
Citation de: raffalli2 le Février 20, 2017, 08:30:56 AM
deja pour commencer avez vous demande des devis ?
afin d'affiner les différences de prix, et voir si votre demande ne viendrait pas a restreindre la concurrence ?

C'est un lot parmi des centaines d'autres, sur un AO récurrent. En gros le service a une vision d'ensemble du secteur concurrentiel, suffisamment poussée pour savoir que "ça se fait" assez communément depuis quelques années, mais insuffisamment pour connaître l'impact réel en termes de prix. L'idée c'est de laisser la porte ouverte.

Citation de: mighty le Février 20, 2017, 10:17:58 AM
Par contre, selon moi la prestation alternative n'existe pas/plus. De toute façon je me dis la prestation alternative au fond = mauvaise définition des besoins. tu peux pas avoir deux trucs totalement différent. C'est soit A ou B avec des variantes A' ou B' mais pas deux choses différentes.


Elle n'a de toute façon jamais vraiment existé, pas plus dans le CMP que dans le DRAM. Pour autant ici, puisque j'entends bien que vous êtes tous d'accord sur l'incompatibilité de la notion de prestation alternative avec l'exigence de définition préalable du besoin, que pensez vous de :

Base : kit champ opératoire,
PSE obligatoire : surcoût pour instru chirurgicale intégrée dans le kit ?

Et je retire donc la prestation alternative de mon vocabulaire  ;D
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: maka88 le Avril 13, 2017, 09:32:28 AM
Il est trop tard pour répondre à ta question mais je ne pense pas que la variante imposée remplace les "options" ou PSE...; D'ailleurs cela complique tout de les remplacer; y a qu'a lire  les échanges de ce sujet ;)

Je fais une différence; Les textes ne prévoyaient pas ces prestations mais elles étaient admises. Pourquoi les supprimer ?

Une prestation supplémentaire ou alternative doit être strictement définie !
Une variante même imposée laisse plus de liberté. On précise l'orientation que l'on aimerait que le prestataire propose, avec un cadre plus contraignant que les simples caractéristiques minimales.

La variante reste une proposition du prestataire dans un cadre, l'"option" impose un réponse à un besoin clairement défini.

Ca fait mon second marché avec option depuis le décret qui passe au CL....ca passe même si j'ai été interrogé sur le sujet.


Je suis désolé de ne pas être plus précis juridiquement mais les PSE etc, naviguait déjà dans un vide juridique pourquoi les faire couler maintenant !
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: juriste juniore! le Avril 13, 2017, 02:04:46 PM
Pour info la réponse de la DAJ Bercy quand on les a sollicités pour savoir si les PSE existaient encore

"Au regard du droit européen, la notion de variante prévue à l'article 45 de la directive n°2014-24/UE englobe les variantes tels que définis à l'article 58 du décret n°2016-360 et les prestations supplémentaires éventuelles (PSE).

Ainsi, si l'acheteur envisage de recourir à des PSE, il doit cocher la case « variante » dans l'avis de marché. Il est également tenu de préciser dans les documents de la consultation si les prestations sollicitées répondent à la définition de variante au sens de l'article 58 du décret précité et/ou à celle relative aux prestations supplémentaires éventuelles car le régime applicable sera différent selon le choix retenu par l'acheteur."
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: Michel le Avril 13, 2017, 02:37:31 PM
 :D  :D   pourquoi faire simple si l'on peut faire compliqué  ;D          on est bien en France  ;D
Titre: Re : Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: juriste juniore! le Avril 13, 2017, 03:43:00 PM
Citation de: Michel le Avril 13, 2017, 02:37:31 PM
:D  :D   pourquoi faire simple si l'on peut faire compliqué  ;D          on est bien en France  ;D

+1! Notre réaction a été de dire "on a supprimé ce genre de truc douteux pour les AC et pouf ils le remettent pour les variantes" ::)
Titre: Re : Différence variante imposée et prestation alternative obligatoire : un exemple
Posté par: hpchavaz le Avril 14, 2017, 06:36:43 PM
L'un d'entre vous aurait il encore la première version de la fiche DAJ "L'EXAMEN DES OFFRES" post DRAM ?