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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: cooper le Février 19, 2009, 11:22:24 AM

Titre: Modification de programme ?
Posté par: cooper le Février 19, 2009, 11:22:24 AM
Bonjour la communauté et avis aux spécialistes de la maîtrise d'oeuvre,

Soit un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un terrain de football synthétique.
Cas d'ecole : en cours d'étude, l'équipe municipale souhaite modifier le lieu d'implantation du futur terrain.
Le changement de terrain d'assiette peut-il consituer en soi une modification de programme susceptible d'être censurée ?
D'avance merci pour vos lumières
Titre: Re : Modification de programme ?
Posté par: speedy le Février 19, 2009, 11:28:37 AM
à priori oui
maintenant chaque cas avec ses précisions peut déboucher sur une exception....... on est en France .....le pays des exceptions
Titre: Re : Modification de programme ?
Posté par: lepouch le Février 23, 2009, 10:13:37 AM
Bonjour,
Pour la conception d'un terrain de foot, je ne pense pas que le lieu d'implantation constitue un élément déterminant du programme.
En effet, si la planimétrie du nouveau terrain d'assiette n'est pas fondamentalement différent de celui d'origine (par exemple, un très plat et l'autre en forte pente), je ne vois pas comment on pourrait considérer que cela remet en cause la consultation d'origine.
Titre: Re : Modification de programme ?
Posté par: Naydje le Février 23, 2009, 10:35:36 AM
Citation de: lepouch le Février 23, 2009, 10:13:37 AM
Bonjour,
Pour la conception d'un terrain de foot, je ne pense pas que le lieu d'implantation constitue un élément déterminant du programme.
En effet, si la planimétrie du nouveau terrain d'assiette n'est pas fondamentalement différent de celui d'origine (par exemple, un très plat et l'autre en forte pente), je ne vois pas comment on pourrait considérer que cela remet en cause la consultation d'origine.


même avis
Titre: Re : Modification de programme ?
Posté par: speedy le Février 23, 2009, 10:40:22 AM
et la nature du sous sol ? vous devez refaire l'étude géotechnique....