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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dorca le Janvier 30, 2017, 04:52:36 PM

Titre: Désamiantage (hors marché de travaux?)
Posté par: Dorca le Janvier 30, 2017, 04:52:36 PM
Bonjour à tous,

Mon technicien m'indique que les travaux de désamiantage préalable à d'autres travaux, ne sont pas à inclure dans le cadre de la consultation pour le marché de travaux  ??? (nous allons consulter pour de la maîtrise d'oeuvre pour ces derniers).

Il nous faudrait donc sortir l'estimation de ces travaux de désamiantage pour l'estimation du coût prévisionnel des travaux à fournir pour la consultation de la maîtrise d'oeuvre. Je reste perplexe, ai-je raison de douter ou vous confirmez ?

Titre: Re : Désamiantage (hors marché de travaux?)
Posté par: lepouch le Janvier 30, 2017, 04:55:06 PM
Désamiantage = démolition = travaux soumis à Moe
Donc, vous avez raison de douter !
Titre: Re : Désamiantage (hors marché de travaux?)
Posté par: speedy le Janvier 30, 2017, 08:48:21 PM
çà dépend   oui car vous pouvez considérer ceci comme des travaux préalables et assurer la maîtrise d'oeuvre en interne
mais dans ce cas hors de question de demander une action quelconque au futur MOE sur le sujet ..... ni conseil d'ailleurs !
Titre: Re : Désamiantage (hors marché de travaux?)
Posté par: Dorca le Janvier 31, 2017, 06:45:14 PM
Citation de: speedy le Janvier 30, 2017, 08:48:21 PM
çà dépend   oui car vous pouvez considérer ceci comme des travaux préalables et assurer la maîtrise d'oeuvre en interne
mais dans ce cas hors de question de demander une action quelconque au futur MOE sur le sujet ..... ni conseil d'ailleurs !

Et si c'est le cas, ça ne vous choque pas donc? On pourrait "sortir" les travaux de désamiantage/couverture du marché de travaux sans que soit soupçonné une forme de saucissonage?
Titre: Re : Désamiantage (hors marché de travaux?)
Posté par: speedy le Janvier 31, 2017, 06:57:37 PM
ça dépend pour quel objectif  
pour l'assiette de rémunération du MOE : on peut doit  enlever si on ne lui demande rien sur le sujet, sinon on garde bien sûr
pour déterminer la procédure de passation : non car en travaux on totalise par  opération