Bonjour,
Un mémoire technique remis après la date limite de réception des offres entre-t-il dans le cadre du complément de la teneur de l'offre de l'art 59 ?
Merci.
si t'es en AOO, c'est après demande de précision
Une partie du mémoire technique, c'est un complément à la teneur de l'offre mais demander le document lui-même, qui est manquant, je suis totalement contre.
Est-ce qu'on ne rompt pas l'égalité de traitement en demandant le mémoire technique APRES la date limite de remise des offres?
Citation de: acheteur le Février 19, 2009, 10:50:01 AM
Une partie du mémoire technique, c'est un complément à la teneur de l'offre mais demander le document lui-même, qui est manquant, je suis totalement contre.
Est-ce qu'on ne rompt pas l'égalité de traitement en demandant le mémoire technique APRES la date limite de remise des offres?
On la rompt et on fragilise la procédure qui plus est
si mémoire expressément demandé et absent = offre irrégulière : out !
Idem
d'autant que la demande de complément est selon moi minimaliste. On ne peut demander que des infos complémentaires surlesquelles nous ne comprenons pas l'offre du candidat ou erreur.
Selon moi si il manque carrément des parties entières demandées dans les documents de la consultation dans le mémoire technique on ne peut pas compléter. C'est une offre irrégulière.
EX : dans le rc on demande de présenter le smoyens humains et technique pr exécuter la prestation. L'OE n'indique que ses moyens humains et pas technique. Pour moi c'est une offre irrégulière.
Si l'OE décrit ses moyens humains et technique mais que l'on doute sur point on peut demander de compléter la teneur de son offre.
Me trompe je ?
Dans l'exemple de mighty je ne considèrerais pas comme irrégulier mais je mettrais 0 pour le sous-critère moyens techniques.
Mais d'accord pour l'interprétation des "compléments".
ben justement je discutais avec la DAJ de ça et dans la logique c'est : comment attribuer 0 si le mémoire technique n'en parle pas ? Justement si c'est absent c'est que l'offre est incomplète, donc irrégulière.
Ca se discute.
Si le mémoire technique est absent oui car impossibilité de noté le critère VT.
Par contre s'il manque certains éléments, l'analyse de la VT bien qu'incomplète est néanmoins possible.
Citation de: acheteur le Février 20, 2009, 01:47:05 PM
Ca se discute.
Si le mémoire technique est absent oui car impossibilité de noté le critère VT.
Par contre s'il manque certains éléments, l'analyse de la VT bien qu'incomplète est néanmoins possible.
idem
+1 goran et acheteur
mais on DOIT demander le mémoire technique manquant lors de la négociation en MN ou MAPA avec négo non?
d'après mon contrôle de légalité, seules les offres inappropriées doivent être écartées pour la négo, tout le reste est rattrapable.
c'est le sens de la réponse ministérielle oui...