Bonjour à tous,
Mon EPCI veut créer un groupement de commande (dont nous serions coordonnateur) avec certaines de ses communes membres pour la passation d'un marché de contrôles périodiques.
Le coordonnateur serait responsable de la mise en concurrence mais chaque membre signerait et exécuterait son propre marché.
Ce marché qui serait divisé en plusieurs lots contiendrait un lot pour les contrôles périodiques des aires de jeux pour lesquelles l'EPCI n'a pas la compétence.
Cela vous parait-il réalisable? Si oui des conseils sur la rédaction de la convention de groupement?
Merci d'avance.
faisable
bien écrire comment vous passer d'un lot à x marchés : même BPU .... ou EPF , avec clairement le choix sur le global
Bonjour,
Excusez moi pour ce retour tardif et merci pour votre réponse.
Cela signifie que dans la convention ainsi que dans les pièces de la consultation je devrai indiquer quelle collectivité est concerné par quel lot et que le coordonnateur n'est pas forcément intéressé par tous les lots?
Merci d'avance.
surtout pas affecter un lot à une collectivité mais décomposé le lot en autant de parties qu'il y aura de marchés (avec un seul BPU commun à tous) sinon vous perdez tout l'intérêt du groupement
Bjour,
L'élément clé d'un groupement de commande c'est la convention. Presque tout est possible à une seule condition , que ce soit bien défini dans la convention.
Ensuite, et si je comprend bien votre besoin, vous voulez décomposer en x collectivités et en y lots suivant spécialités vous aurez donc x.y marchés
et de ce fait vous découpez l'opération en une multitude de petits marchés ce qui risque de décourager les OE et de vous faire perdre l'intérêt d'un groupement de commande.
Attention aussi au risque de monter une "usine à gaz" qui pourrait être frustrante pour les membres du groupement.
Je vous proposerais un accord cadre multi-attributaires avec des lots de spécialités puis et seulement dans un second temps un découpage de marchés subséquents par collectivités.
La compétence du coordonnateur est dans la mise en place de l'accord cadre mais l'attribution des marchés subséquents reste au choix des membres du groupement qui garderont ainsi la main sur leurs marchés
Souvent ils apprécient . . . ;)