AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ariad le Janvier 16, 2017, 04:33:44 PM

Titre: AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Janvier 16, 2017, 04:33:44 PM
Bonjour,

Je dois lancer un marché de réaménagement d'une médiathèque.

Le titulaire aura plusieurs missions :
- nous fournir dans un premier temps des propositions de réaménagement (plans, descriptifs des travaux à entreprendre, proposition, de mobiliers, d'équipement, estimation budget et du délai prévisionnel + passage dossier en préfecture
- Rédiger le DCE travaux
- Phase d'assistance durant l'analyse
- Diriger l'exécution des travaux (s'assurer de la bonne exécution, réunion de chantier, coordonner les travaux, rôle de coordinateur SPS ... etc )
- Assistance lors de la phase de réception (organiser les opérations préalables, constituer DOE..)

Est-on dans le cadre d'une AMO ou d'une MOE ?

Pour moi, on est dans le cadre d'une MOE mais le service technique me donne un doute... je n'arrive pas bien à saisir la différence au final pour ce type de projet.

En fait, ça ressemble à ces prestations :
http://groupeoptim.fr/amo-maitrise-d-oeuvre/

Et forcément là, ils mélangent les deux dans l'appellation  ???

Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: lepouch le Janvier 16, 2017, 04:39:50 PM
C'est bien de la Moe, sans problème ...
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: Raspoutine le Janvier 16, 2017, 05:39:32 PM
on est en plein dans la MOE
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Janvier 16, 2017, 05:45:31 PM
Merci !  :)
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Janvier 17, 2017, 07:41:56 AM
rappelez leur que la loi MOP s'applique aux collectivités et pas à un maître d'ouvrage privé donc leur référence au privé est sans objet , juste une grossière erreur !
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Janvier 19, 2017, 11:55:54 AM
Speedy, tu parles du site que j'ai mis ? je l'avais pris au pif  ;D

Par contre, du coup, j'arrive pas à saisir la différence entre AMO et MOE  ???

Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Janvier 19, 2017, 07:17:46 PM
l'AMO est une assistance et n'a aucune responsabilité (ou si faible)
le MOE est une activité décrite dans la loi MOP et décret d'application plus la loi architecture ....
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Janvier 20, 2017, 03:28:51 PM
Oui, donc tout ce qui concerne des travaux, de l'aménagement, il faut prendre une MOE  ???
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Janvier 20, 2017, 04:55:51 PM
non car vous avez aussi des services techniques
il y a en plus une distinction entre 1 études préalables et/ou conseils et 2 conception et Conception et 3 direction des travaux
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Janvier 24, 2017, 09:49:31 AM
Etude préalable et conseils ? c'est une AMO ? mais ça fait bien parti des mission des MOE aussi, non ?
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Janvier 24, 2017, 01:53:20 PM
les BET qui font de la MOE font aussi de l'AMO, ceci brouille sans doute la compréhension des différences ....
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 01, 2017, 11:28:34 AM
Je relance mon sujet pour y voir plus clair, merci d'avance pour vos conseils.

J'avais rédigé un marché de maîtrise d'oeuvre pour ce projet de réaménagement intérieur de la médiathèque, or impossible d'avoir une estimation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux par les services techniques.

Il a été décidé don de partir sur une assistance à maîtrise d'ouvrage avoir à la fois un programme général bien défini et l'enveloppe prévisionnelle défini.
Ensuite, on souhaite passer un marché de maîtrise d'oeuvre.

Question :
Je fouine pour trouver des marchés d'AMO pour m'inspirer et je vois souvent des cahiers des charges d'AMO qui se charge de tout mais sans passer par une maîtrise d'oeuvre.

En écrivant ce message, j'ai l'impression que je monte une usine à gaz... on est pas dans la conception d'un bâtiment mais seulement dans le réaménagement d'une médiathèque (600m2 environ).. et passer un marché de AMO, de MOE et des marchés de travaux pour ça, je trouve ça énorme  ???

Je suis perdue....

On souhaite une coordination SPS mais ça seule le maitre d'oeuvre peut le faire, pas l'AMO ?
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Février 01, 2017, 12:24:07 PM
en SPS  2° catégorie avec Déclaration préalable + PGC + PPSPS
mais la fonction Coordonnateur SPS dans ce cas n'est pas frappée d'exclusivité
extrait du R4532-19 du code du travail :

Sauf dans les cas d'opérations entreprises par un particulier pour son usage personnel, prévus à l'article L. 4532-7, cette personne ne peut pas, lorsque l'opération excède le montant fixé par l'article R. 4533-1, être chargée d'une autre fonction dans le cadre de la même opération. Toutefois, cette disposition n'est pas applicable aux opérations de bâtiment ou de génie civil entreprises par les communes ou groupements de communes de moins de 5 000 habitants, dans lesquels il est fait application de l'article L. 4531-2.

Il faut encore que celui qui assure cette mission soit compétent au sens des articles  R4532-23 et suivants

Vous avez une opération de bâtiment en réhabilitation, on ne joue pas avec les règles  (c'est pas énorme, c'est réglementaire !)
par ailleurs il y aussi les diagnostics avec les quels on ne badine pas : amiante plomb etc
Titre: Re : Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: Shmouck le Février 01, 2017, 12:36:05 PM
Citation de: ariad le Février 01, 2017, 11:28:34 AM
Je relance mon sujet pour y voir plus clair, merci d'avance pour vos conseils.

J'avais rédigé un marché de maîtrise d'oeuvre pour ce projet de réaménagement intérieur de la médiathèque, or impossible d'avoir une estimation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux par les services techniques.

Il a été décidé don de partir sur une assistance à maîtrise d'ouvrage avoir à la fois un programme général bien défini et l'enveloppe prévisionnelle défini.
Ensuite, on souhaite passer un marché de maîtrise d'oeuvre.

Question :
Je fouine pour trouver des marchés d'AMO pour m'inspirer et je vois souvent des cahiers des charges d'AMO qui se charge de tout mais sans passer par une maîtrise d'oeuvre.

En écrivant ce message, j'ai l'impression que je monte une usine à gaz... on est pas dans la conception d'un bâtiment mais seulement dans le réaménagement d'une médiathèque (600m2 environ).. et passer un marché de AMO, de MOE et des marchés de travaux pour ça, je trouve ça énorme  ???

Je suis perdue....

On souhaite une coordination SPS mais ça seule le maitre d'oeuvre peut le faire, pas l'AMO ?


Pas si usine à gaz que ça, et le seul fait qu'il s'agisse de réhabilitation ne garantit en rien une plus grande simplicité dans le déroulé de l'opération travaux dans sa globalité.

Pour en avoir vu passer quelques uns maintenant, les chantier où on a voulu "aller vite" en confiant n'importe quoi à n'importe qui ont finalement coûté sensiblement plus en temps, en frustrations des deux côtés et parfois même en argent que si on avait monté l'opération correctement dès le départ.

Je suis entrain de monter une opération similaire à la votre (réhab), et je lance itou un AMO pour établir un pré-programme, qui me permettra de flécher correctement les études que je ferai en DIAG, avant d'établir le programme final et de lancer mon marché de MOE.

Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 02, 2017, 10:21:34 AM
Il m'avait semblé avoir lu quelque part que le maître d'oeuvre pouvait avoir le rôle de SPS en deça d'un certain montant de travaux, non ?

Shmouck, dans ton marché de AMO tu précises qui t'aide à la rédaction et à l'analyse de ton marché de MOE ?
On peut toujours interdire à l'AMO de postuler au marché de MOE en ajoutant la clause qui va bien  ?
Titre: Re : Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Février 02, 2017, 10:56:58 AM
Citation de: ariad le Février 02, 2017, 10:21:34 AM
Il m'avait semblé avoir lu quelque part que le maître d'oeuvre pouvait avoir le rôle de SPS en deça d'un certain montant de travaux, non ? faut il encore qu'il ait la compétence au sens juridique

Shmouck, dans ton marché de AMO tu précises qui t'aide à la rédaction et à l'analyse de ton marché de MOE ?
On peut toujours interdire à l'AMO de postuler au marché de MOE en ajoutant la clause qui va bien  ?  oui mais pourquoi limiter la concurrence , vous pouvez donner la totalité de sa production aux différents candidats ....
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 02, 2017, 11:19:51 AM
Oui mais dans ce cas on ne peut pas demander à l'AMO de rédiger et d'analyser les offres vu qu'il ne peut pas être juge et partie...
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: Sunn0)) le Février 02, 2017, 11:53:01 AM
Pour information, la revue contrats publics de janvier est un spécial état des lieux sur la maîtrise d'œuvre.
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 02, 2017, 12:31:53 PM
Oui, je l'ai récupéré mais ça m'aide pas trop au final...

Au cours de mes recherches, je suis tombée sur un CCTP pour une AMO qui pour la MOE propose la chose suivante Variante 1 de l'AMO : consultation d'une maîtrise d'oeuvre / Variante 2 de l'AMO : maîtrise d'oeuvre réalisée en interne.
(CF. en pièce jointe, je l'ai trouvfé par recherche google donc je pense que c'est ok si je le mets là.)

C'est possible ça  ?
Titre: Re : Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: Shmouck le Février 03, 2017, 04:41:13 PM
Citation de: ariad le Février 02, 2017, 10:21:34 AM

Shmouck, dans ton marché de AMO tu précises qui t'aide à la rédaction et à l'analyse de ton marché de MOE ?


Non, mon AMO ne me sert pour l'instant qu'à fixer mon pré-programme, le projet est extrêmement vague donc la désignation de la MOE est pas pour tout de suite.

Si on reprend un AMO pour fixer le programme définitif, peut être y intégrera-t-on également une assistance à la passation du marché de MOE, mais j'en suis pas certain, l'opération s'annonce pas si complexe.

Citation de: ariad le Février 02, 2017, 12:31:53 PM
Oui, je l'ai récupéré mais ça m'aide pas trop au final...

Au cours de mes recherches, je suis tombée sur un CCTP pour une AMO qui pour la MOE propose la chose suivante Variante 1 de l'AMO : consultation d'une maîtrise d'oeuvre / Variante 2 de l'AMO : maîtrise d'oeuvre réalisée en interne.
(CF. en pièce jointe, je l'ai trouvfé par recherche google donc je pense que c'est ok si je le mets là.)

C'est possible ça  ?

Sans lire les pièces : ce sont deux missions différentes, auxquelles répondent deux types de candidats différents :

- AMO pour la désignation d'un MOE,
- AMO/BET assistance à MOE interne

Je vois pas vraiment comment comparer les deux, ou même comment rédiger un cahier des charges commun.. !
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 03, 2017, 04:59:18 PM
Mais un AMO ne peut pas faire de la MOE et vice versa, si ?
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: Shmouck le Février 03, 2017, 05:03:55 PM
Citation de: ariad le Février 03, 2017, 04:59:18 PM
Mais un AMO ne peut pas faire de la MOE et vice versa, si ?

Comme cela a été dit, vous pouvez très bien retrouver dans une équipe d'AMO des professionnels que vous retrouverez dans une équipe de MOE : acousticiens, économistes de la construction, programmistes..

La différence, c'est que l'AMO, ou même le conducteur d'opération, n'est pas responsable des documents produits lors de l'étude, comme l'est le MOE selon les dispositions de la loi MOP. L'un conseille (l'AMO), l'autre s'engage (le MOE).

Partant, le marché de MOE procède d'une rédaction différente de celle du marché d'AMO, ne serait-ce que parce que le premier s'insère dans un cadre juridique bien plus spécifique que le second.
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: ariad le Février 09, 2017, 05:49:38 PM
Plus je fouille, plus je me pose de questions...

Mon service aimerait que l'AMO puisse participer à la consultation de MOE.

J'ai lu que si l'assistance porte sur les trois domaines suivant : administratif, technique et financier on parle de conducteur d'opération et dans ce cas là : "La mission de conduite d'opération exercée par une personne publique ou privée est incompatible avec toute mission de maîtrise d'oeuvre,"

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=3569.0

Mais qu'est qu'on entend réellement par administratif, technique et financier exactement ?

Prévoir une enveloppe financière + un programme, ça reste une AMO simple ? Rien n'interdit l'AMO de postuler au marché de MOE sauf si cet AMO rédige le DCE et participe à l'analyse pour le choix du MOE.

C'est bien ça ?

Désolée, je me répète. :-\ mais je n'arrive pas à voir quelle procédure est la plus optimale dans mon cas...
J'aimerai boucler ce dossier d'ici lundi. Je devrais déjà avoir fini...

Auriez-vous par hasard un marché de AMO de réhabilitation/réaménagement en stock ?
Titre: Re : AMO ou MOE - Marché de réaménagement ?
Posté par: speedy le Février 09, 2017, 08:09:45 PM
si vous voulez que l'AMO puisse répondre au contrat de MOE il ne faut pas que sa mission d'AMO continue pendant la phase consultation
et il faut donner les résultat de toutes ses missions aux concurrents ...
le conducteur d'opération a une mission d'assistance pendant toute l'opération donc c'est une évidence qu'il ne peut pas être juge et partie : vous aidez à analyser les offres dont la sienne  !!!