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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chasingcar le Janvier 16, 2017, 02:44:24 PM

Titre: lots géographiques
Posté par: chasingcar le Janvier 16, 2017, 02:44:24 PM
Bonjour,

Je dois lancer des travaux identiques (changement revêtement) sur deux terrains de sport...à l'opposé de la ville. Techniquement, il n'y a pas de lot. Mais géographiquement, si. Suis-je obligé d'allotir géographiquement ? Ou la règle de l'allotissement n'est elle à entendre que d'un point de vue technique, corps de métier? Merci
Titre: Re : lots géographiques
Posté par: psaii le Janvier 16, 2017, 02:54:04 PM
La règle de l'allotissement n'est pas uniquement technique. La question est : Le marché comprend-il des prestations distinctes?
Les prestations peuvent être distinctes soit parce qu'elles sont séparables d'un point de vue technique, soit compte tenu de leur répartition géographique.
Titre: Re : lots géographiques
Posté par: Virkiel le Janvier 16, 2017, 02:54:23 PM
La notion de géographique n'a de sens que lorsque la prestation est difficilement réalisable par une même société. Dans votre cas, il n'y a pas de notion géographique vu que vos deux prestations se trouvent dans la même ville, donc rester sur le plan technique, et motiver l'absence d'allotissement, mais n'allotisser pas sur le thème de la géographie, ce serait une erreur selon moi.
Titre: Re : Re : lots géographiques
Posté par: Pimousse1981 le Janvier 16, 2017, 02:58:53 PM
Citation de: Virkiel le Janvier 16, 2017, 02:54:23 PM
La notion de géographique n'a de sens que lorsque la prestation est difficilement réalisable par une même société. Dans votre cas, il n'y a pas de notion géographique vu que vos deux prestations se trouvent dans la même ville, donc rester sur le plan technique, et motiver l'absence d'allotissement, mais n'allotisser pas sur le thème de la géographie, ce serait une erreur selon moi.

Je suis assez d'accord, on peut songer à l'allotissement géographique à partir du moment où la distance commence à être conséquente.

Je ne pense pas qu'on viendra te chercher des poux dans la tête si tu te trouves dans la même ville.
Titre: Re : lots géographiques
Posté par: Ponta le Janvier 16, 2017, 03:17:32 PM
Citation de: Pimousse1981 le Janvier 16, 2017, 02:58:53 PM
Je suis assez d'accord, on peut songer à l'allotissement géographique à partir du moment où la distance commence à être conséquente.

Je ne pense pas qu'on viendra te chercher des poux dans la tête si tu te trouves dans la même ville.
+1. Faut vraiment que la Ville soit très grande ou ait des paysages très différents.

Peut-être en fonctions d'arrondissements éventuellement, cela serait envisageable.
Titre: Re : Re : lots géographiques
Posté par: Virkiel le Janvier 16, 2017, 04:01:56 PM
Citation de: Ponta le Janvier 16, 2017, 03:17:32 PM
+1. Faut vraiment que la Ville soit très grande ou ait des paysages très différents.

Peut-être en fonctions d'arrondissements éventuellement, cela serait envisageable.

Bah si tu prends la commune de Maripasoula en Guyane, c'est une superficie de 18360 km2, je pense que l'allotissement pourrait être de mise ^^ (Paris 105km2 ^^)
Titre: Re : lots géographiques
Posté par: speedy le Janvier 17, 2017, 07:44:42 AM
l'allotissement peut être intéressant si les travaux sont à faire à la même période et que le tissu local est composé de petites entreprises.....
c'est quoi l'objectif ? uniquement financier alors pas d'allotissement, objectif plus complexe alors allotissement .....